591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Laurent X... et Stéphane Y... du chef de diffamation envers un particulier à des peines

[X] [T], les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [I] [W], et les conclusions de M.

(infirmière AMIVIDO) et l'a condamné à la peine de huit mois d'emprisonnement assortie du sursis avec mise à l'épreuve pendant deux ans ; "aux motifs qu'il doit être relevé en premier lieu que le constat

travail inférieure ou égale à trois mois lors de la conduite d'un véhicule, et de changement de direction d'un véhicule effectué sans avertissement préalable ou dangereux, le condamnant à diverses peines

Z... coupable d'abus de confiance et l'a condamné à une peine de 14 mois d'emprisonnement, à une amende de 10 000 euros et à une interdiction de gérer, d'administrer ou contrôler toute entreprise commerciale

incapacité totale de travail supérieure à huit jours, avec préméditation, ainsi que de menace de mort et de menace, sous condition, d'une atteinte aux personnes constituant une infraction passible d'une peine

contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Pierre X... coupable d'acquisition, détention, offre, cession et transport de stupéfiants et, en répression, l'a condamné à la peine

Y... et l'a rejeté à l'égard de Richard X..., en l'absence d'agression préalable ; qu'en conséquence, le jugement sera confirmé en toutes ses dispositions, la peine ayant été justement appréciée par le

que l'arrêt attaqué a omis d'annuler les procès-verbaux d'interrogatoire de l'inculpé (D. 114, 115 et 119) auxquels a procédé le juge d'instruction sans l'assistance de son greffier ; " alors que, à peine

principale : ainsi que les premiers juges l'ont exactement relevé, Yahya X... qui a été condamné à la peine de trois ans d'emprisonnement le 16 mai 1997 par le tribunal de Créteil, à la peine complémentaire

de circulation, la roue arrière-droite étant sur la partie de voie réservée à la circulation des véhicules arrivant en sens inverse ; que le véhicule d'Alain Y... était trouvé, ayant fait un tiers de tour

Demeurant [Adresse 1] SPFPL [S] Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n° 522 056 415 Représentées par : SELARL WALTER ET GARANCE Avocats au Barreau de Tours

a déclaré Monsieur [A] [I] coupable d'agression sexuelle, faits commis le 10 août 2024 à Tours ; condamné Monsieur [A] [I] à un emprisonnement délictuel de deux ans ; ordonné le maintien en détention

A... à une peine de cinq ans d'emprisonnement, assortie, à hauteur d'une année, d'un sursis avec mise à l'épreuve ; "aux motifs que la peine de cinq ans d'emprisonnement assortie partiellement d'un sursis

deux hommes, Patrick Y... ou Hervé Z..., était plus spécialement menacé au moment où Marc-André Y... a tiré le premier coup de feu, ce prévenu ne pouvait pas légitimement estimer être en présence d'un péril

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pierre Y... coupable de vol et d'atteinte à l'intégrité d'objets ou documents conservés ou déposés dans les musées et l'a condamné à une peine

Z... offre toujours d'être hébergé au domicile d'une "amie du couple" à Tours, maintient la proposition d'embauche que lui avait faite M.

[A] [E] à une peine de six mois d'emprisonnement avec sursis et à une peine de 12 000 euros d'amende, condamné M.