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6 257 résultats pour « Rocher Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

671894b3d8ceca1cd7019248

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Monsieur [U] [J] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 6] (44) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Philippe CHALOPIN de la SELARL ATLANTIC-JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle

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CA

Chambre 1-9

63b7cc756b63637c907b7873

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

CABINET ROCHE IMMOBILIER C/ [G] [B] S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a8c

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

BUFFARD INTIMEE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY . MONSIEUR Y... Roger demeurant : RESIDENCE SEMIRAMIS Rue du Treyve 42000 SAINT ETIENNE Avocat : Maître A.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61638eef0d12e998c06d9d50

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

La Sci Les Roches, appelante, conclut à la réformation du jugement et au rejet des demandes de Monsieur [G] et de la société Couleurs du Sud.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6688de61676b73dd81b97192

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elle soutient que la Sci Les Trois Rochers n'a pas exécuté l'ordonnance.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2f76cdc6046d47e41d68

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MOTIFS Sur la recevabilité des conclusions de l'intimée notifiée le 19 avril 2023 : Moyens des parties : 6.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2f73cdc6046d47e41d1c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MOTIFS Sur la recevabilité des conclusions de l'intimée notifiée le 19 avril 2023 : Moyens des parties : 6.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6528df16aaebb88318fda436

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le 22 janvier 2021, la société Yves Rocher a déclaré une créance d'un montant de 108.628,42 euros à titre principal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd903a8

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

Il relève que des réserves sont faites concernant le carrelage et les travaux nécessaires pour sortir les rochers.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b26

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

: Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame [R] [Y] Représentant : Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE Madame

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110071

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

"a été victime d'une chute à ski sur la piste, et a percuté un rocher dépassant de la piste et non balisé.. à cause du manque de neige dû à la fonte de celleci à cause du soleil".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900d3

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

BP 234 85702 POUZAUGES CEDEX représentée par Maître Florence PELE, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIMEE : S. A. S.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

672088f4d9b5cc5d4430a138

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LA FINANCIERE SAINT ROCH Représentée par Me Stéphanie BAUDRY de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d784a4e15bf2fe4fab4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

des produits et services des marques Yves Roches et Yves rocher Laboratoire Santé naturelle en France métropolitaine, dénommée aussi Groupe Rocher, à la société Yves Rocher, conformément notamment aux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033d27ab07bde8479b2bcb8

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Les sociétés Roche Bobois International et Roche Bobois Groupe font partie du même groupe de sociétés, la société Roche Bobois Groupe étant la société holding et détenant 99% du capital de la société Roche

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CA

Chambre Sociale

637dc85814982305d4c201ee

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

APPELANT ET INTIMÉ : Etablissement Public VENDEE HABITAT N° SIRET : 278 500 012 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Xavier ORGERIT de la SELARL ATLANTIC-JURIS, avocat

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CA

Cour d'Appel

STATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Yan Xc/SELARL DALLET ROCHE

6253cd3dbd3db21cbdd92b85

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

c/ SELARL DALLET ROCHE Le 3 décembre 2015, Monsieur François CASASSUS-BUILHE Président de Chambre à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement

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CA

Chambre 1-6

67f755ced8218d22f82bd4ce

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

SAS POLYCLINIQUE SAINT ROCH RCS MONTPELLIER 472800531 Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0ee

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Roch Henri C..., décédé le 22 mars 1993, propriétaire de la parcelle cadastrée E 146 sise... par usucapion et en conséquence Mmes Z... et Y..., venant aux droits de Roch C..., propriétaires indivis de

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CA

2e Chambre

615e0d5fc25a97f0381f4d0a

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

INTIMÉE Société ROCHE ET ASSOCIES GESTION ET TRANSACTIONS IMMOBILI, demeurant [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE. *-*-*-*

Source officielle