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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632113ef607c90ab639e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ET : Maître [J] [V] avocat, demeurant [Adresse 1] Présent, Défendeur, A rendu publiquement l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue devant nous, assisté de Séverine
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632213ef607c90ab63a2
10 janvier 2023
10 janvier 2023
BOUGON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Jean-François BOUGON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistés de Séverine
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfaf9c17ddd969ec624a
10 août 2023
10 août 2023
Faits, procédure et prétentions : Par requête du 30 mars 2021, M. [P] [I] a contesté devant le Bâtonnier de l'ordre des avovats du Barreau de Périgueux les honoraires de Me [K] [E].
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfaf9c17ddd969ec624c
10 août 2023
10 août 2023
Faits, procédure et prétentions : Contestant les diligences de son avocate, Me [C], M.
Source officielle3ème chambre
GLOBAL SEc/SAS SCALES
69e86359cdc6046d4719bd7a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
HOTELLIER [Adresse 3] 75008 [Adresse 4] SAS COGELYO NORD EST [Adresse 5] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 6] PARIS [Courriel 1] et par Me Séverine HOTELLIER [Adresse 3
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6870a1855b6604a26aae8953
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 juillet 2023, assistée de Séverine
Source officielleChambre 2-2
6789fa550c7dc206c9eb7f23
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ordonnance n° 2025/M11 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [V] [P] épouse [C] agissant en qualité de réprésentante légale de [X] [K] [C] né le 03.03.2015 à [Localité 6] (ALGÉRIE) Représentant : Me Séverine
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944e2
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentant : Me Séverine BRETELLE, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/009754 du 16/11/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff4940fdbe4ba0776c9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le CIC fait valoir que la créance de la banque a été admise à la procédure collective de manière définitive pour la seule somme de 156 128,18 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af2
6 octobre 2014
6 octobre 2014
C/ Severine Y... épouse X... J-C. S/ E.
Source officielle2ème Ch Civile Cab 3
68dee8166af9fd1f8096fccf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JUDICIAIRE DE MULHOUSE 2ème chambre civile Minute : N° RG 25/00758 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JIKC Nature de l’affaire : demande en divorce par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me Séverine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162fde53ebbdffcbea6a99b
4 avril 2012
4 avril 2012
a fait défaut.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007650109
26 janvier 1977
26 janvier 1977
JEAN-FRANCOIS , DEMEURANT RUE HENNEQUIN A TROYES AUBE , AGISSANT AU NOM DE SA FILLE MINEURE SEVERINE, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 17
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146062
10 juillet 2014
10 juillet 2014
Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d7
25 avril 2023
25 avril 2023
Faits, moyens développés par les parties et procédure suivie La Sarl Pompes Funébres Sud Médoc sise, [Adresse 3], (Sarl PFSM) a relevé appel de l'ordonnance par laquelle l'avocat taxateur du barreau
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfae9c17ddd969ec6242
10 août 2023
10 août 2023
Faits, moyens développés par les parties et procédure suivie M.
Source officiellecr
é plaintec/Bernard X
61372602cd580146774223ff
19 janvier 2000
19 janvier 2000
sa négligence au cours de l'année 1992 des opérations de vente matérialisées par des livraisons réalisées à la société Lauréat ; que celle-ci a reçu les marchandises sans les facturer ; qu'ainsi, le fait
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-200271
10 décembre 2019
10 décembre 2019
L’affaire a été renvoyée à deux reprises au parquet par le tribunal de première instance de Drobeta Turnu-Severin (décisions des 14 décembre 2011 et 16 avril 2014).
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f859
5 juin 2012
5 juin 2012
C/ Mme Séverine Y... M. Baroudi Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200469
20 mars 2014
20 mars 2014
Y...et Mmes Séverine et Audrey Y...
Source officiellePage 14 sur 546