Il fait valoir que les moyens soulevés par le CSE de la société Luminess SAS et le SICSTI CFTC ne sont pas fondés.

X..., demeurant 43 lot 171, cité SICNC, rue Acajou à Koutiou (Nouvelle-Calédonie) ; M.

A B, représenté par Me Siksik, demande au tribunal : 1°) d'annuler : - les 4 décisions de retrait de points consécutives aux infractions routières des 14 octobre 2017, 26 décembre 2018, 3 juin 2019

On 30 December 2003, 20 January, 2 February, 4 March, 24 March and 23 July 2004 respectively, the final judgments in favour of Mr Kudreavţev, Mr Coseac, Mr   Sîtnic, Mr   Evgrafov, Mr Ianiv,

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:9pt } .sECD123DC { font-family:Arial; font-size:6pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FIRST SECTION DECISION Application no. 64686/19 József SIMSIK

  Violation of Article 3 (treatment) Siasios and Others v.

la vérité). 2) Janvier 2024   : comptes désormais saisis sur le fondement de l’article 596-1 du CPP (mesures prises aux fins confiscatoires) 1) Le 2 juin 2023. «   Alerté par un rapport du SICCFIN

constituée d'une villa de neuf pièces ; * le 17 juillet 2022, en fin de matinée, une canalisation publique d'eau potable appartenant au SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'EAU POTABLE DU GRAND BASSIN CANNOIS (SICASIL

    Le requérant, se prévalant de l’arrêt Siasios et autres c.

anonyme, 2°/ à la société Altran Lab, société par actions simplifiée, 3°/ à la société Altran éducation services, société par actions simplifiée, ayant toutes trois leur siège [...] , 4°/ au syndicat SICSTI-CFTC

les énonciations des juges du fond, que M. de Saint-Gilles a adhéré, le 1er septembre 1982, à une assurance de groupe souscrite, auprès de la compagnie d'assurances la Préservatrice foncière, par la SICNC

refus par la salariée de rejoindre le poste proposé en remplacement était fautif ; Qu'en statuant ainsi, alors que le contrat stipulait : "votre lieu d'affectation sera : camp itinérant Italie et Sicile

première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, selon les énonciations des juges du fond, pour regagner la France, le 12 août 1990, à l'issue d'un séjour en Sicile

CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 334 - N° du dossier 32113 Représentant : Me Philippe MISSIKA de la SEP DOLFI MISSIKA MINCHELLA SICSIC

au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 31 août 2022 par lequel le préfet de police a ordonné la fermeture administrative de l'établissement " Little Café ", situé 62, rue du Roi de Sicile

citoyenne, avant de devenir, à partir du 1er juillet 2013, assistante administrative de direction auprès du chef du service interministériel départemental des systèmes d'information et de communication (SIDSIC

  ve sicil vermeye yetkili            birinci sicil amiri Milli Savunma Bakanligi Müstesari,         &#xa0

       a) Birinci sinifa ayrilmis üye ve yedek üye askeri hakimlere subay sicil belgesi düzenlemeye   ve sicil vermeye yetkili birinci sicil amiri Milli Savunma Bakanligi

avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : C0004 à DEFENDEURS SOCIÉTÉ SUD FISH SRL, société de droit italien, venant aux droits de la société INTESA SANPAOLO SPA [Adresse 3] AGRIGENTE SICILE

X... a réservé, par l'intermédiaire de l'agence de voyages Wasteels, un appartement dans un complexe résidentiel de Sicile ; que cette location a été effectuée pour quatre personnes, "+ chien" ; qu'en