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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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10ème / 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000031240714
25 septembre 2015
25 septembre 2015
Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M. Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Spinosi, Sureau, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001211_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Timothée Gallaud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 29 juin 2020, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2501123_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2412888_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2025. La rapporteure, M.
Source officielle11ème civ. S3
68e0412574e929a9d8fd3b73
4 juillet 2025
4 juillet 2025
S3 N° RG 24/06678 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M5CV Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Timothée BOSSELUT Me Fabienne DIEBOLD-STROHL ☐ Copie c.c à la Préfecture Le 4 juillet 2025
Source officielle2ème Chambre
6978d562cdc6046d47e06553
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Timothée AIRAULT, Vice-Président, magistrat rédacteur Elsa CARRA, Juge Murielle PITON, Juge qui en ont délibéré.
Source officielle2ème Chambre
68e9615f3ea43407b9114cf9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Maître Alexandre DAZIN de la SAS SAS DROUOT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : W06 L’affaire a été débattue le 12 Juin 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Timothée
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca9
14 avril 2011
14 avril 2011
Nord-Pas-de-Calais versés aux débats soit une allocation mensuelle nette globale de l'ordre de 948 euros, Attendu qu'il vit avec une dame VANDEVELDEet qu'un enfant est issu de cette nouvelle union : Timothée
Source officielle1ère chambre
DTA_2200417_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Timothée Gallaud, président ; - les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; - les observations de Me Faro, avocat de M. A ; - et les observations de M. A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2007717_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2603530_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
E..., celles de Me Poncin, représentant la commune d’Annecy et celles de Me Oster, représentant la SCI Minas Tirith. L’instruction a été clôturée à l’issue de l’audience.
Source officielleJEX cab 4
662fe5dbb89538338ecde9a5
10 janvier 2024
10 janvier 2024
PIERRE ET FRANCIS HOTEL RCS PARIS 572 211 217 [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Timothée BRAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0129 DÉFENDERESSES Madame [D] [U] née le [Date naissance
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306268_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000033609865
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de l'Office
Source officielle10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031259795
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2506087_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2000641_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2000727_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308246_20230816
16 août 2023
16 août 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2410058_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025. La rapporteure, M.
Source officiellePage 14 sur 178
TIMOTHEE BRILLON ET ANNE-LISE CAQUET, COMMISSAIRES DE JUSTICE ASSOCIES, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE DE COMMISSAIRE DE JUSTICE
07/07/2026
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GEOFFROY, SAMY, TIMOTHEE, ERNEST, SALAH
07/07/2026
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Mirault, Timothée
05/07/2026
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ALEFSEN DE BOISREDON, Timothée, Martin, Marie, Joseph
05/07/2026
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SCI TIMOTHEE
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
03/07/2026
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