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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
659f94cc3328fa00087a249d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Michel WACHTER, Président de chambre. Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, Conseillers.
Source officielleChambre des étrangers
660f94e8a40f8b0008cb7253
4 avril 2024
4 avril 2024
psychiatriques, conformément aux articles L. 3211-12-12 et L. 3211-12-4 du code de la santé publique ; ORDONNANCE A l'audience publique du 04 Avril 2024 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Michel WACHTER
Source officielle1ère Chambre
65b35cd01d7564000872dc80
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LORS DU DELIBERE : Madame Bénédicte Manteaux, conseiller, a rendu compte conformément à l'article 786 du Code de Procédure Civile aux autres magistrats : Monsieur Michel Wachter, Président de chambre
Source officiellesoc
61372299cd580146773fef0c
6 décembre 1995
6 décembre 1995
par Mme Bernadette X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1992 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section encadrement), au profit de la société Weight Watchers
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61624d5eed30a8f56173821a
13 décembre 2013
13 décembre 2013
Vu l'enregistrement international n°1 029 087 du 7 janvier 2010 portant sur le signe complexe ICE WATCH dont est titulaire la société TKS SA, devenue la société ICE IP S.A, et désignant la France suite
Source officielle1ère Chambre
64534c8f37f394d0f8f66549
2 mai 2023
2 mai 2023
PAR CES MOTIFS Nous, Michel Wachter, président de la 1ère chambre civile et commerciale de la cour d'appel de Besançon, assistée de Leila ZAIT, Greffier Constatons que le désistement d'appel
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 14 Février 2003c/MARNE DISTRIBUTION DÉROULEMENT DES DÉBATS
6253c8e6bd3db21cbdd8694a
30 septembre 2003
30 septembre 2003
Prévenu, comparant, appelant LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Monsieur NIVOSE,Monsieur WAECHTER
Source officielle1ère Chambre
659f94c03328fa00087a2497
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Michel WACHTER, Président de chambre. Madame Anne-Sophie WILLM conseiller. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
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13 août 2024
13 août 2024
Michel WACHTER, président de chambre, M. Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielle1ère Chambre
662b43affe254500083147b4
25 avril 2024
25 avril 2024
BESANCON Code affaire : 50A - Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente COMPOSITION DE LA COUR : Madame Anne-Sophie WILLM, conseiller, président de l'audience Monsieur Michel WACHTER
Source officielle1ère Chambre
67061e30fde28ee4207110ad
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielle1ère Chambre
677f67b38c38f76f783033d7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Michel WACHTER, président de chambre Monsieur Marc RIVET, président de chambre M.
Source officielle1ère Chambre
67f6040febd7282443856872
8 avril 2025
8 avril 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielle1ère Chambre
67f6040febd7282443856874
8 avril 2025
8 avril 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d496d3290e00e0e7a7c
15 avril 2025
15 avril 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Mme Anne-Sophie WILLM et Madame Bénédicte MANTEAUX, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307867_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
administratif préalable obligatoire contre la décision du 22 mars 2023 par laquelle l'autorité consulaire française à Tunis a refusé de délivrer un visa de long séjour en qualité de visiteur à l'enfant Lina Wahchi
Source officielle1ère Chambre
6350e47942150aadff23da64
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre, magistrat rédacteur, ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Dominique RUBEY, conseillers.
Source officielle1ère Chambre
69df256ccdc6046d474843f9
14 avril 2026
14 avril 2026
1] Code affaire : 50G - Demande relative à l'exécution d'une promesse unilatérale de vente ou d'un pacte de préférence ou d'un compromis de vente COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel WACHTER
Source officielle1ère Chambre
6448c07d5ca6d8d0f8ef67c9
25 avril 2023
25 avril 2023
Représentée par Me Séverine WERTHE de la SCP DSC AVOCATS, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Magistrats rapporteurs : Monsieur Michel Wachter
Source officielle1ère Chambre
64549e56eedb07d0f8185ea7
2 mai 2023
2 mai 2023
GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre ASSESSEURS : Madame Bénédicte MANTEAUX et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers
Source officiellePage 14 sur 126