Le 28 septembre 2000, sur la base du rapport d’inspection, la Commission bancaire décida d’ouvrir une procédure disciplinaire à l’encontre de Dubus S.A.

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS 114 Rue Emile Zola, 75739 PARIS CEDEX 15 75015 PARIS INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°22/144 Nous, Patrick CHEVRIER, Président

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 13 NOVEMBRE 2013 (dessaisissement par désistement) ENTRE Compagnie d'assurances SMABTP, demeurant 114 Avenue Emile Zola

juin 2022 de l'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale du Rhône rejetant leur demande de dérogation pour la scolarisation de leur fils dans le collège Emile Zola

de CAEN, vestiaire : 23 substitué par Me Laura VALERY, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 23 ET : DÉFENDEUR : Madame [V] [E] née le 24 Juillet 1997 à CAEN (14000), demeurant 2 bis rue Emile Zola

l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner sa réintégration à son poste de travail d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) à l'école maternelle Emile Zola

immeubles, et de leurs dépendances éventuelles, ci-après désignés et appartenant aux propriétaires dont la liste figure en annexe de la présente ordonnance : -parcelle 806 AC 313, sise 3, rue Emile-Zola

aux débats par Monsieur B... substitut général et au prononcé de l'arrêt par Monsieur B... substitut général Vu l'information suivie contre, Monsieur A C... pour avocat Me PRESSECQ, 62 rue Emile Zola

En tout état de cause, le préfet établi que cet arrêté, comportant l'indication des voies et délais de recours le concernant, a été adressé au requérant par pli recommandé, adressé au 51 rue Emile Zola

A aux services de la préfecture, située 15 rue Emile Zola au Blanc-Mesnil. Le pli recommandé contenant l'arrêté en litige, envoyé à M.

l'instruction que Mme C a été informée qu'elle devait restituer la chambre qu'elle occupe à titre gratuit dans le cadre du projet LHAPSE (lieux d'habitat partagés structurés sur l'essai) dans la maison Zola

D..., domiciliée 24 rue Emile Zola à Wallers (59135) ; La commune fait valoir qu’elle s’est engagée dans le projet de construction d’une maison de santé pluridisciplinaire qui sera implantée en

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 4 janvier 2025, 30 janvier 2025 et le 26 avril 2025, le « collectif des voisins des rue de Metz, Emile Zola, impasse Louise

sis [Adresse 1] SAINT-ÉTIENNE représentée par la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : [K] [W] Greffier : Quentin DURU

Cour d'Appel de NANCY, R.G.n° 19/02855, en date du 09 novembre 2020, DEMANDEUR À LA REQUÊTE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 3], pris en la personne de son syndic le Cabinet DUMUR

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par lettre du 29 juin 2007, la société Zoll médical France a mis fin au contrat de travail de

Le compromis de cession de parts sociales de la SARL Trebla Zolcar du 9 décembre 2016, enregistré le 22 décembre 2016, stipule : " I.

MACONNERIE DUGUE, [P] [M], S.A.