Le plan de masse fait par ailleurs apparaître le positionnement de ces noues paysagères et leur capacité.

Si les requérants soutiennent également que les inventaires réalisés seraient insuffisants, en raison, en particulier, d'un nombre réduit de passages, et à des dates également critiquées (car concentrées

existants ; / 2° Les partis retenus pour assurer l'insertion du projet dans son environnement et la prise en compte des paysages, faisant apparaître, en fonction des caractéristiques du projet : / a)

existants ; / 2° Les partis retenus pour assurer l'insertion du projet dans son environnement et la prise en compte des paysages, faisant apparaître, en fonction des caractéristiques du projet : / a)

voiture, avait roulé à l'avant du véhicule ; qu'il déclarait à l'audience que le véhicule s'était arrêté sur 25 ou 30 mètres ; que le chemin de terre indiqué par lui par Arnaud X..., son neveu, passager

à niveau quand il risquait de s'y trouver immobilisé ; " aux motifs qu'X... s'est engagé sur le passage à niveau alors qu'il existait un risque qu'il s'y trouve immobilisé, compte tenu des conditions

les dénégations ultérieures de la plus jeune des enfants, les déclarations des fillettes effectuées devant plusieurs autorités suffisaient à établir la réalité des attouchements subis, tandis que l'existence

existants ; 2° Les partis retenus pour assurer l'insertion du projet dans son environnement et la prise en compte des paysages, faisant apparaître, en fonction des caractéristiques du projet : a) L'aménagement

du terrain ou la description du secteur d'implantation, des paysages et de la végétation existante, sur la description des constructions avoisinantes ; le dossier ne comporte aucun élément montrant l'impact

. ; qu'au passage sur des « nids de poule » sur la route territoriale 20, route dite [...], Karine Y... était déséquilibrée et chutait sur la chaussée par la porte restée ouverte ; qu'entendu, le chauffeur

existants ; / 2° Les partis retenus pour assurer l'insertion du projet dans son environnement et la prise en compte des paysages, faisant apparaître, en fonction des caractéristiques du projet : / a)

existants ; / 2° Les partis retenus pour assurer l'insertion du projet dans son environnement et la prise en compte des paysages, faisant apparaître, en fonction des caractéristiques du projet : / a)

la juridiction du second degré se prononce par les motifs repris au moyen ; Attendu qu'en l'état de ces motifs, qui procèdent de son pouvoir souverain d'appréciation, la cour d'appel a, sans insuffisance

existants ; 2° Les partis retenus pour assurer l'insertion du projet dans son environnement et la prise en compte des paysages, faisant apparaître, en fonction des caractéristiques du projet : a) L'aménagement

. ; qu'eu égard au contentieux existant entre les différents protagonistes, il est certain que les déclarations des membres de la famille B... ne peuvent être accueillies qu'avec circonspection, que les

; la notice architecturale ne précise pas l'état des abords du terrain d'assiette du projet, la végétation existante ou les éléments paysagers à conserver ; en outre, l'intégration paysagère du projet

existants ;/ () b) L'implantation, l'organisation, la composition et le volume des constructions nouvelles, notamment par rapport aux constructions ou paysages avoisinants ; / () f) L'organisation et

(les consorts Z... ) pour faire constater l'extinction, par non-usage pendant trente ans, de la servitude de passage sur sa parcelle cadastrée B 1835, établie par acte notarié du 1er octobre 1971 au profit