Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
6682f051d7288dcb2a01d32d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Un verre des lunettes du jeune [I] [B], vendues par la société Espace vision, le 31 décembre 2014, s’est brisé lors d’une chute survenue le 13 octobre 2015, lui occasionnant des blessures.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00001
9 janvier 2013
9 janvier 2013
X... a été engagé par la société Safilo France, qui a pour activité la commercialisation des montures de lunettes des marques du Groupe Safilo, à compter du 19 août 1996 en qualité de délégué commercial
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
633e7048f8faf13e2e973e4c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
La société assure la distribution sous licence de montures de lunettes solaires et optiques.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
696a8776cdc6046d47910571
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Romain GUILLEMARD de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS, substitué par Me Frédéric MALINGUE, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMEE Madame [D] [F] Profession : opticienne
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00357
5 avril 2011
5 avril 2011
loyer en cours ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que le courrier du 4 décembre 2002 qui indiquait : " Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un exemplaire du bail type pour une activité d'opticien
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300231_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Toutefois, d’une part, les opérations litigieuses relatives au façonnage des lunettes de vue ont pour seul but de permettre la vente de ces articles par assemblage ou par réglage et ne constituent pas
Source officielleChambre Sociale
6162af109547460d26ddb652
30 novembre 2012
30 novembre 2012
[O] [H], gérant de la société Kara, pour solliciter la régularisation à fin avril 2008 de toutes les montures non livrées prises en commande depuis le silmo 2007 (salon international de l'optique lunetterie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033a2b2739c8c5724648ae9
5 mai 2017
5 mai 2017
: Attendu que, selon [T] [M], en cas de retour par les clients des lunettes qu'elle avait vendues, la S.A.S.
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
695e332975782d5f06107d5f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cela vous convient ' Une autre option étant en effet de venir à [Localité 20] du lundi au jeudi pour effectuer les 28 heures de travail, mais je ne pense pas que ce soit la solution que vous préférez »
Source officielle2° chambre
5fd9fc0fc938a33da0354786
22 octobre 2019
22 octobre 2019
N° RG 17/00861 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NA4E Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 NOVEMBRE 2016 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG 2015j00348 APPELANTS : Monsieur [T] [HR] opticien
Source officielleSociale C salle 2
6451fb4348616ed0f8cd4faa
14 avril 2023
14 avril 2023
dans le cadre du réseau géré par la société Lafayette Conseil, qu'ils étaient à la recherche d'un opticien diplômé pour assurer la fonction de directeur de magasin, que M.
Source officielleChambre sociale
64a7b2023bcaf505db6969c8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
, statut cadre, coefficient 250, régi par la convention collective nationale de l'optique lunetteries de détails.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310158
9 mai 2019
9 mai 2019
contractuelles ; AUX MOTIFS QUE la société Stellios Optique qui reconnaît qu'elle ne peut se prévaloir d'une clause d'exclusivité pour reprocher à la bailleresse d'avoir accepté l'installation de deux autres opticiens
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2212469_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Il en va de même au titre de l'année 2016, pour laquelle il ne se prévaut que d'une facture d'un opticien en date du " 24/11/2016 " mais faisant référence à une ordonnance du " 15/11/17 " et un relevé
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00701
9 juillet 2019
9 juillet 2019
U..., médecin généraliste prescrivant uniquement des " lunettes adaptées avec contrôle de la vision " par l'opticien), ce qui a permis à plusieurs clients de la société Beratti d'obtenir un remboursement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00534
27 mars 2019
27 mars 2019
qu'au surplus le Conseil de céans constate que ces gammes de produits ne correspondaient pas à l'attente des clients de Mme E..., qui lui remontait leurs échecs de ventes auprès des utilisateurs de lunettes
Source officielleChambre sociale
61631c5248f63659ca90a5da
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Il doit assurer le placement des montures de lunettes fabriquées par la société COMO, et commercialisées sous la marque EXALTO, sur une vingtaine de départements du Sud-Ouest de la FRANCE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6516703c788aac83189ea909
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale de l'optique-lunetterie de détail du 2 juin 1986 actualisée le 13 juin 2019.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c10549bf9fd47c90a13665
12 janvier 2023
12 janvier 2023
d'une ophtalmopathie dysthyroïdienne responsable d'une exophtalmie modérée, d'une diplopie sur paralysie oculomotrice gauche associée à une baisse de l'acuité visuelle bien corrigée par le port de lunettes
Source officielle19e chambre
5fda6c349611a9b59c171847
3 juillet 2019
3 juillet 2019
des débats : Madame Gaëlle POIRIER, FAITS ET PROCÉDURE : Par contrat à durée indéterminée, Mme [I] [Q] a été engagée à compter du 20 avril 2009 par la société Brother Optik en qualité d'opticienne
Source officiellePage 14 sur 16