Le centre de santé ou le centre de planification ou d'éducation familiale signataire de la convention justifie de la qualification des médecins ou des sages-femmes concernés.

Article ANNEXE I b

—

collaborative numérique (BIM) Énoncer le principe général de la démarche collaborative du BIM S1. 5-La co-activité, les interfaces chantier Nommer les corps de métiers et citer leur interaction technique avec les tâches à réaliser S1. 6-Les qualifications

Article Annexe Ib

—

Définir l'action corrective en vue de sa programmation au regard du contexte de l'organisme et des qualifications requises 5. Réparation et réglages 5.1. Déposer et reposer des éléments, des sous-ensembles, des systèmes d'aéronef 5.2.

Article Annexe Ia

—

des marchés de travaux, l'adaptation et le respect des nouvelles réglementations liées aux directives des équipements sous pressions (DESP), le décret européen d'application à la réglementation de la manipulation des fluides frigorigènes (1), la qualification

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

sont ajoutés les mots : " ou un titre professionnel de la Nouvelle-Calédonie reconnu par l'Etat dans les conditions prévues aux articles R. 374-6 à R. 374-12 du code de l'éducation, " ; b) Le b du 2° est ainsi rédigé : “b) Soit d'un certificat de qualification

Article Annexe

—

Commission de reconnaissance de qualification pour l'exercice de la profession de géomètre expert. Décret n° 96-478 du 31 mai 1996 portant règlement de la profession de géomètre expert et code des devoirs professionnels.

LEGIARTI000026927555

—

. ----------------- (*) Les tests de qualification de Fast ont été réalisés par le CNOP avec un lecteur Xiring de modèle Prium3-S version 3.04.

Article 1

—

production (cinéma-audiovisuel) 323p Centre européen de formation à la production de film (CEFPF) II Chargé de production en audiovisuel 323t 3IS SUP II Sténotypiste de conférences 324t Sténotype Grandjean SA II Consultant qualification

Article Annexe 1

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La qualification de l'objet est réputée terminée lorsque le maître-chien confirme aux examinateurs que l'objet est piégé ou pas.

Article Annexe I

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La bijouterie joaillerie française bénéficie d'un grand prestige dans le monde Alliant le respect des savoir faire traditionnels et les évolutions technologiques, les métiers de la bijouterie joaillerie demandent une haute qualification.

Article Annexe I

—

DROIT COMMERCIAL 2. 1 Objet et spécificité du droit commercial 2. 2 Actes de commerce Définition et régime 2. 3 Le commerçant Qualification : preuve de la qualité de commerçant, statut, le registre du commerce.

Article VIII

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Qualification de la feuille de soins au regard des modes de transmission D.-Codage des produits facturés Les feuilles de soins transmises aux caisses de sécurité sociale doivent comporter le codage des produits de santé facturés. 2.

Article Annexe

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Qualification Action de prouver et de documenter qu'un équipement ou ses systèmes auxiliaires sont installés convenablement, travaillent correctement et conduisent réellement aux résultats attendus. La qualification fait partie de la validation.

Article Annexe Ia

—

Vérifier l'état des protections et des sécurités ‐ Désinstaller puis installer et procéder aux réglages des outils en tenant compte des consignes ‐ Réintégrer l'ancien outillage, nettoyer le poste, ranger et contrôler le poste ‐ Effectuer un essai de qualification

Article Annexe 5

—

Lorsqu'une qualification ou une certification est exigée pour un professionnel réalisant l'opération, cette qualification ou cette certification est valide à la date d'engagement de l'opération.

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

Qualification du conducteur Le transporteur sous-traitant s'assure que son personnel de conduite : a) Répond aux conditions habituelles d'expérience, de prudence et de discrétion ; b) Possède les qualifications professionnelles, en cours de validité

Article 1

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management de l'énergie pour lequel la revue énergétique est fournie doit au moins couvrir le périmètre mentionné au second alinéa de l'article D. 233-3 du code de l'énergie ; e) A chaque présentation, l'audit est accompagné d'un certificat de qualification

Article Annexe I (suite)

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Le référentiel de certification correspondant aux unités professionnelles (U11 - U12 - U2 - U31 et U32) comporte deux parties : - la première partie énumère les compétences professionnelles caractéristiques de la qualification et précise les conditions

LEGIARTI000044225868

—

Toute modification de la forme d’investissement des avoirs n’affecte pas leur qualification d’investissement à condition que cette modification ne soit pas contraire à la législation de la Partie contractante sur le territoire ou dans les zones maritimes

Article ANNEXE

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Commission des qualifications : Décret n° 62-235 du 1er mars 1962. Commission professionnelle consultative de la coiffure : Décret n° 75-342 du 9 mai 1975.

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