A..., pédiatre, demeurant 9 rue Alexandre Dumas à Saint Priest en Jarez (42270), et du docteur H...

Gérard F..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Nathalie ARNAUD.

Alain Christian Alexandre X... C/ Mme Joëlle Christiane Claudine Z...épouse X...

Alexandre Y... demeurant ... ; M.

Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Bernard PIPERAUD, Président, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

né le 29 Mars 1940 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

RG N : 13/00084 AFFAIRE : SARL IMMOVATION C/ SARL ALEXANDRE PASTORE TAS DB/MCM résiliation contrat Grosse délivrée à Me CAETANO, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE

B... demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner à la direction du lycée Alexandre Dumas de Saint-Cloud et

Il ressort des pièces du dossier que Mme [RM] [C] veuve [MV] était la marraine de Mme [D] [OI] épouse [N].

RG N : 13/ 01633 AFFAIRE : Mme Alexandra A... C/ M. Laurent X... P-L. P/ E.

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 mai 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

CONSTATE que Maître Laurène ALEXANDRE a remis l’attestation prévue par l’article R322-41-1 du code des procédures civiles d’exécution.

X... : qu'à la suite du témoignage de Mme Ginette Z..., la grand-mère d'Alexandre, qui avait vu le jour des faits vers 16 heures 15 M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code de la santé publique ; le décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 ; le code de justice administrative.