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562 résultats pour « Bertrand BESNARD Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 3

616348f9543823d76b03179b

Appel

28 février 2011

28 février 2011

2007 - Tribunal de Grande Instance de PARIS, 5ème Chambre Civile, 1ère section - RG n° 06/18209 APPELANT Monsieur [X] [T] demeurant C/o Mr [B] [T], [Adresse 4] représenté par la SCP TAZE-BERNARD

Source officielle

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TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2515673_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Berland, et les observations de Me Bernardi-Vingtain, représentant Mme A....

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6684eb06a0de54ff609f7fde

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901e8

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Serge X... ... 97121 ANSE BERTRAND Représenté par M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61629f6835a5d4e0c2ddc94f

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

par : Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée par : Me Mathias MAECHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2405 Société PELAYO agissant poursuites et diligences

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007933881

Admin. suprême

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Bernard André XW..., demeurant Domaine de Breugnon à Saint Andelain (58150) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b12f

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

.- 83230 BORMES LES MIMOSAS représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour assisté de Maître Bertrand ROI, avocat au barreau de TOULON Monsieur Michel X...

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA01233_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bertrand pour la société Aérolis

Source officielle
CC

cr

613729d3cd58014677437ec2

Cassation

19 décembre 2016

19 décembre 2016

Parmi ces litiges figurait la vente de la société Adidas, dont la société Bernard Y...Finances (BTF), filiale du Groupe Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c596

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

ARRÊT du 26 Septembre 2008 APPELANT : Madame Christelle X... ... ... 72000 LE MANS Comparante assistée de Maître Françoise BELLIARD, avocat au barreau du MANS PARTIE EN CAUSES :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ca

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

Lors du délibéré : Monsieur Bernard BUREAU, Président de Chambre, Madame Marie-Brigitte NOLLET, Conseiller, Rapporteur, qui en a rendu compte à la collégialité, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d5

Appel

8 février 2011

8 février 2011

EN MAUGES présent, assisté de Maître Catherine MENANTEAU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEES : SOCIETE LUSSAULT Route de Gaubretière 85130 TIFFAUGES représentée par Maître Cyrillle BERTRAND

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Bertrand Lefranc, 1178/ de M. Alain Magny, 1188/ de M. François Bernard, 1198/ de Mme Brigitte Duriez, 1208/ de M. Roger Truchi, 1218/ de M. Claude Berchatsky, 1228/ de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0e1ac25a97f0381f5231

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

16] Représenté par : Me Bernard VATIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0082 Maître [H] [N] [Adresse 25] [Localité 8] Défaillant Maître [U] [Adresse 6] [Localité 6] Représenté

Source officielle
CA

1re Chambre A

61635deb683f470e3416dc62

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60358171a3c721a6b25029b7

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Jugement du 07 Septembre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/13462 APPELANT Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, RINALDI CHRISTIAN PIERRE BERTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9123f

Appel

24 février 2014

24 février 2014

Maître Camille CEPRIKA (Toque 27), avocat au barreau de la Guadeloupe Monsieur José Z... ... 97118 SAINT-FRANCOIS Comparant en personne Assisté de Maître Camille CEPRIKA (Toque 27), avocat au barreau

Source officielle
CA

3e chambre civile

62624810b1a50c277d4c5acb

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11-16-001338 APPELANT : Monsieur [M] [O] né le 31 Mars 1961 à [Localité 5] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Denis BERTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd9429b

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Représentés tous par Me François Z... de la SCP TOURAUT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX INTIME [...] [...]

Source officielle
CC

civ3

6137232acd580146774064a0

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Bertrand ZB..., 69 / Mme Marie XV..., épouse ZB..., demeurant ensemble ..., 70 / M. Germain XY..., demeurant ..., 71 / M.

Source officielle