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DÉCISION / ECLI

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500463_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2306445_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2507765_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M. B..., ressortissant algérien, né en 1983, est entré en France le 8 février 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2411274_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Stadler, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505474_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2606518_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Besse, vice-président, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2405236_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501356_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500099_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500100_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500110_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500113_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2412477_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

64437d5a823e6dd0f8bf821b

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

SOTEXTHO - SOCIETE TEXTILE DU THORE D''SISTEMENT Ccc à Me [B], Me BESSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502624_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311761_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Besse, président, M. Vauterin, premier conseiller, Mme Gavet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208075_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505660_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507591_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502159_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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