Bruno X.... PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir, confirmant le jugement entrepris, débouté M. Bruno X... de sa demande de condamnation de M. Z...

Gérard, 2°) - LA SA BRUN D'ARRE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 15 septembre 1995, qui, pour pollution de cours d'eau, a condamné

obligations fiscales de la SARL en cause et que la convention liant celle-ci à sa société mère ne peut être assimilée à une délégation de pouvoir régulière ; que pas plus l'attestation a posteriori de Bruno

; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE SAINT-MALO, contre le jugement dudit tribunal, en date du 11 octobre 2004, qui a renvoyé Bruno

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Bruno ALLALI S.C.I.

Bruno Y..., 2°/ de M.

Bruno X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 7), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SNCF réseau, établissement public

O..., de Me Balat, avocat de la société Les Halles Saint-Bruno, après débats en l'audience publique du 6 janvier 2021 où étaient présents M.

payer les cotisations, majorations et pénalités de retard dues pour la période du 1er janvier 1988 au 31 décembre 1990, au titre de la main-d'oeuvre recrutée et mise à sa disposition par l'entreprise "Brun

Bruno A... a déjà perçu ou s'est vu accorder par de précédentes décisions la somme de 50 000 euros, qui sera déduite des sommes lui revenant ; que l'éventuelle indemnisation de la victime par son assureur

propriétaire du bar, Abitbol, apostrophait les policiers Dubois, Garcia et Vallade en leur disant "Je vous emmerde, vous êtes des cons et des racistes", ajoutant selon le rapport "J'irai voir le commissaire Bruno

Bruno E..., demeurant ..., 3 / Mme Bénédicte F..., demeurant .... 43, 47600 Nerac, en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1997 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section civile), au profit

Bruno, Z...

Bruno X... reconnaissaient devoir à M.

G..., de Me Balat, avocat de la société Les Halles Saint-Bruno, après débats en l'audience publique du 23 septembre 2020 où étaient présents M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des Chaussures Bruno, dont le siège social est à Saint-Pierre

X... ayant été victime d'un accident mortel de la circulation, sa veuve Mme Lydia X... et leurs deux enfants Cécile et Bruno X...

Bruno X..., demeurant ..., 3 / de Mme Nathalie Z..., demeurant ..., 4 / de la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (MACIF), dont le siège est : 79037 Niort Cedex, 5 / de