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17 710 résultats pour « Bruno LE PLUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723bfcd5801467740da26

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Bruno Y..., demeurant ..., 2 / la société International distributino Bruno Z...

Source officielle

Page 15 sur 886

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

62df83baf7f152a441828642

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

- débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires ; - condamné in solidum M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100417

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

dans le partage des immeubles de ceux déjà reçus par Vincent et Bruno sans aucune référence faite à celui reçu par Aude, des courriers dans lesquels il précisait « n'être plus concerné par cette villa

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd0bc5cdc6046d47bab545

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Monsieur [K] Mandataire Judiciaire : la SELARL B.G.H. en la personne de Me Adrien HARDY L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient Monsieur Bruno

Source officielle
CC

civ3

613721c1cd580146773f6f01

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Bruno X..., les conclusions de M. Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10630

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Le chantier COOP en Norvège à lui seul va générer une perte de plus de 10 M euros.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10518

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

De plus nous avions un chauffeur intérimaire qui a roulé pour nous sur la période donnée, il est aujourd'hui embauché Comment dois je gérer les éléments le concernant ?

Source officielle
CC

soc

61372412cd58014677411e5d

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

lettre de licenciement se borne à mentionner que Mme X... est licenciée en raison de la suppression du poste de caissière-comptable suite au rachat par la société Fiferdis du fonds de commerce activité Brun

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d9

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

RG N : 12/00685 AFFAIRE : Association ALIANCE 1% LOGEMENT Avocat plaidant : Maître LEMONNIER Roger, Avocat au Barreau de Paris C/ Bruno X... M. J/ E.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00305

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Jean-Bruno X..., en qualité de tuteur, 2°/ à M. Jean-Bruno X..., domicilié [...]                                        , 3°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f507

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Bruno Y... né le 11 Octobre 1967 à COURBEVOIE CHEZ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR00987

Cassation

10 février 2009

10 février 2009

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 2008, qui, après condamnation de Patrick Y... du chef de violences aggravées, s'est déclarée

Source officielle
CC

cr

6137268fcd580146774268ee

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

constaté sauf pour Louis F... de reconnaître avoir reçu "spontanément" les confidences de Philippe X... sur un "flirt" qu'il aurait eu avec Guida C... dans un véhicule au retour d'une commission, - Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dbf

Appel

13 décembre 2013

13 décembre 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES N 48 Dossier no 13/ 48 Ordonnance du 13 décembre 2013 Monsieur Bruno, Bernard, Paul X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10166

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Bruno Y... soutient que son salaire est le plus faible des cinq chargés d'affaires prescripteurs et qu'il est inférieur à la moyenne ; que cela s'explique en partie par le fait que l'un d'entre eux qui

Source officielle
CC

civ1

6137248ecd580146774167a4

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bruno Leclerc Peintures du désistement de son pourvoi à l'égard des entreprises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2db

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

c / Bruno Dominique Maurice Richard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8b1

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Bruno X... et condamné M. Bruno X... à restituer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d16

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Joseph X...à l'encontre de la SARLU Natali Bruno, - rejeté la demande de condamnation solidaire de la S. A. AXA France IARD, - condamné la SARLU Natali Bruno à payer à M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd0da4cdc6046d47bae632

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

2025RJ0307 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société MNC HOLDING 21 [Adresse 1] non comparante L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient Monsieur Bruno

Source officielle