Bernard X..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Datapoint, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Bernard X..., pris en sa qualité de liquidateur de la société SLT, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Bernard X..., demeurant ... à Colombes 92700 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 24 mars 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à

ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, et en sa qualité de légataire universelle de Monsieur Jean-Claude B..., 2°/ de Madame Marcelle, Marie H... épouse E..., demeurant à Colombes

Bernard Z... demeurant ...

d'assurance maladie de la Côte d'Or (CPAM) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 11/04/24 à - CPAM de la côte d'Or (LRAR) C.C.C délivrées le11/04/24 à : -Me BERNARD

Claude L..., demeurant à Colombe-le-Sec (Aube) ; Mme Nicole N..., demeurant à Eclaron (Haute-Marne) ; M. Jacques XO..., demeurant à Bar-sur-Seine (Aube) ; M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

l'arrêt attaqué a refusé la comparution et l'audition des témoins Guillaume C... et Annie L..., cités par la défense ; "aux motifs qu'Annie L..., psychologue, qui travailla durant cinq ans dans des colonies

Mais, ne s’y sentant pas en sécurité, il partit, le 25 novembre 1995, pour Colombo. 13.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 03 décembre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 2712 Monsieur Jean

Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [N] [G] Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège né le 06 Septembre 1983 à Colombes

représenté par Me Bernard DE LAMY confirmation partielle Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *

RG N° 12/03722 J-L.B N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Alain COLLOMB-REY

Michel E..., Hervé J..., Serge Z..., Bernard X... et Mme Monique F... contre cette élection et d'en valider les résultats ; 3°) de condamner MM.

Hans HERGETT, demeurant Schneewitchwes 75000 Cologne 50 (République fédérale d'Allemagne), 8°) de M.

Chauvin, président, Mme Collomp, conseiller référendaire rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, M. Parneix, Mmes Andrich, Dagneaux, Provost-Lopin, MM. Barbieri, Jessel, conseillers, Mme Corbel, M.

de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile visant à obtenir la désignation d'un huissier de justice avec pour mission de : * se rendre à l'établissement secondaire de la société CSF à COLOMIERS

de l'article 145 du nouveau Code de procédure civile visant à obtenir la désignation d'un huissier de justice avec pour mission de : * se rendre à l'établissement secondaire de la société CSF à COLOMIERS