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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502287_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B G, à la commune de Cerisiers et à Mme E C et Mme A H, médiatrices. Fait à Dijon le 3 juillet 2025. Le président de la 1ère chambre O. Rousset
Source officiellesoc
613721cdcd580146773f784e
10 février 1993
10 février 1993
Marcilly-le-Hayer (Aube), en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Sens (section commerce), au profit des Etablissements de Bruin, dont le siège social est à Cerisiers
Source officiellesoc
6137231acd580146774056eb
2 avril 1998
2 avril 1998
Serge Y..., demeurant Les Cerisiers, route de Sainte-Agnès, 06500 Menton, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 février 1998, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
61372223cd580146773fa8cf
1 juin 1994
1 juin 1994
Sainte-Suzanne, demeurant route du Cap Est, Pointe Cerisier, Le François (Martinique), 3 ) de M.
Source officielleETRANGERS
62cd0f0be91c8e9fcf0712b1
10 juillet 2022
10 juillet 2022
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
62cd0f0be91c8e9fcf0712bf
10 juillet 2022
10 juillet 2022
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
634e41d0dfc182adff7ad566
16 octobre 2022
16 octobre 2022
observations MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Alain MOUYSSET, Conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
62f1f89b699dc905d4ce980d
8 août 2022
8 août 2022
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Monique DOUXAMI, Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
62f1f89b699dc905d4ce9813
8 août 2022
8 août 2022
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Monique DOUXAMI, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
62f1f89b699dc905d4ce9815
8 août 2022
8 août 2022
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Monique DOUXAMI, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
6305bf2836772dc563366311
23 août 2022
23 août 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01915_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A... dans la commune de Cerisiers, pour une durée de quarante-cinq jours, avec obligation de se présenter chaque jeudi de la semaine à 14 heures auprès des services de gendarmerie de Cerisiers, et l’a
Source officiellesoc
613720bdcd580146773edfa2
13 octobre 1988
13 octobre 1988
Monsieur Philippe A..., demeurant à Saint-Lo (Manche), ..., 2°/ de Monsieur Alain C..., demeurant à Saint-Lo (Manche), ..., 3°/ de Monsieur Christian C..., demeurant à Villiers Fossard (Manche), Cerisy
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045063432
21 décembre 2021
21 décembre 2021
LE PERIMETRE DE L'UES RECREA INTEGRANT LES SOCIETES CASTALIA COUZE'O BALARD DUNEO ET FEUGRAIS CERISAIE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045865163
17 mai 2022
17 mai 2022
Convention d'entreprise dans le cadre de l'intégration des salariés de la piscine de la cerisaie à Elbeuf et de la piscine patinoire des feugrais à Cléon dans l'UES récréa
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008140881
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Vu la requête, enregistrée le 9 novembre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Halima Benamar, domiciliée Lot de la Plaine, allée des Cerisiers à Sault-Brénaz (01150)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047228100
24 janvier 2023
24 janvier 2023
LA CONVENTION D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DES SALARIES DE LA PISCINE DE LA CERISAIE A ELBEUF & DE LA PISCINE PATINOIRE DES FEUGRAIS A CLEON DANS L'UNITE ECONOMIQUE & SOCIALE RECREA
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00408
1 juin 2023
1 juin 2023
La société BEA fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande d'irrecevabilité, et de dire, en conséquence, infirmant le jugement, qu'elle avait commis une faute consistant à certifier les comptes de l'année
Source officielle4e chambre civile
662b43c3fe254500083148ba
25 avril 2024
25 avril 2024
A compter du 20 mars 2017, la société By cerise n'a plus honoré les échéances du prêt.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200675_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
terrain d'assiette du projet, ainsi qu'une perte d'ensoleillement, compte tenu de l'implantation du garage en limite séparative de propriétés, de nature à impacter la production fruitière de leur cerisier
Source officiellePage 15 sur 63