Julien Y..., 3 / de Mme Christiane Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

(Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 22 août 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de Mme Marie-Christine Y..., demeurant ...

Christian K, demeurant ..., M. Olivier M, demeurant ..., Mme Nathalie N, demeurant ..., M. Michel F, demeurant ..., M. Marc A, demeurant ..., M. Joseph E, demeurant ..., M.

Sauron, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de la SOCIETE OWENS CORNING FIBERGLASS FRANCE et de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M. X, - les conclusions de M.

Christian X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Marie-Reine X..., épouse A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les consorts X... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt; Les

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

1991, Jean-Marie Y..., des articles 6, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian Z... coupable d'exercice illégal

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Union des assurances de Paris, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1997

Christian X..., demeurant ..., logement 4, 28170 Chateauneuf en Thymerais, en cassation d'un arrêt 9 rendu le 19 mars 1998 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Coframenal

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept avril mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me BLONDEL

(ancienne locataire avant la famille A...) et Christian Y...

Blondet conseiller rapporteur, M. Grapinet conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Christine, épouse B..., - A... Sylvain, - A... Eric, - A...

Palais de Justice à PARIS, le trente novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de A... de MASSIAC, les observations de Me BLONDEL

G..., défendeur au pourvoi n° M 99-14.252 ; Par acte déposé au greffe de la Cour de Casstion le 4 janvier 2000, Mmes Marie-Odile D..., veuve G... et Christine E..., veuve G... ont déclaré reprendre

Jean-Claude F..., demeurant ... à La Baule (Loire atlantique), 5°) Mme Madeleine Z..., demeurant ... à La Baule (Loire atlantique), 6°) Mme Christine B..., demeurant ... à La Baule (Loire atlantique

(Bouches-du-Rhône), 9 ) de Mme Christine A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 10 ) de M. Eric F..., demeurant rue de la Place Mirabeau, à Mirabeau (Vaucluse), 11 ) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, du 2 juillet 1997, qui, dans l'information suivie contre Joseph X... et Jacky Z... notamment du chef de