[T] [R], les associés de la société CCC, MM. [X], [W] et [H] et M.

Précisions quant au partenariat avec la CCAC L'offre finale est également signée par le Président de la CCAC et les candidats sollicitent que sur requête du Ministère Public, au visa de l'article L.642

Conseil, en matière gracieuse et en premier ressort, Prononce l'ADOPTION PLÉNIÈRE de : Madame [R] [D] [V] née le [Date naissance 1] 2024 à [Localité 4] de sexe FEMININ Fille de [V] [J] [C] [N] 1 CCC

X..., cette convention signée par la société Cca International France, représentée par Mme Y..., présentée comme "directrice de Cca Conseil et formation" et non par une société Cca International Conseil

la sécurité sociale et de l’aide sociale [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 5] Greffe : [Adresse 3] [Localité 5] N° RG 22/00919 - N° Portalis DBZZ-W-B7G-EM47 Expédié aux parties le : 1 ccc

VZK IMMOBILIER ; DIT que la présente décision sera mentionnée sur la minute et sur les expéditions du jugement qu’elle rectifie et sera notifiée comme celui-ci ; LAISSE les dépens à la charge de l

N° RG 23/01072 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MJUP PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00043 N° RG 23/01072 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MJUP Copie : - aux parties en LRAR [10] (CCC + FE) Mme [D]

[P] [C] (CCC) - avocats par Case palais Me Paul-henri SCHACH (CCC) Me Luc STROHL (CCC + FE) Le : Pour le Greffier Me Paul-henri SCHACH Me Luc STROHL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

minute n° N° RG 23/00774 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MB3F ------------- [C] [P] épouse [F] C/ [J] [F] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC

évocation : 7 Février 2025 date des débats : 07 Février 2025 délibéré au : 04 Avril 2025 par mise à disposition au greffe N° RG 24/03079 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NJZ7 COPIES AUX PARTIES LE : - CCFE + CCC

Karine MOUTARD DECISION : Rendue le 02 Octobre 2025, prononcée par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2025 par Joëlle CANTON, Président, assisté de Karine MOUTARD, Greffier; CE+CCC

Prononce l'ADOPTION PLÉNIÈRE de : Madame [X] [S] [V] née le [Date naissance 2] 2023 à [Localité 7] de sexe FEMININ par Monsieur [L] [W] [A] [R] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 4], et 1 CCC

[G] qui occupaient des postes vacants de longue date, Mme [B] figurant même dans l'organigramme de la CCAS en tant qu'occupant un poste vacant de commis de cuisine.

[F] [H] [J] et [C] [H] [J] (les consorts [J]), banquiers libanais, ont déposé le 28 octobre 2014 auprès du secrétariat de la chambre de commerce internationale (la CCI) une demande d'arbitrage sur le fondement

C.U 23 (CCC) S.C.I.

+ FE) [10] (CCC) - avocat (CCC + FE) par Case palais Me Sophie KLING Le : Pour le Greffier Me Sophie KLING RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 24/80277 N° Portalis 352J-W-B7I-C4FF5 N° MINUTE : CE à Me Pierrepont CCC à Me Picard CCC aux parties en LRAR Le

justice associé, conformément aux dispositions des articles L.621-4, L 622-6 du Code de Commerce et dit qu'il pourra se faire assister par toute personne compétente pour la rédaction de l’inventaire comme

Copies délivrées le / /2026/ à : - [X] [T] : 1 CE (LRAR) + 1 CCC (LS) - CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORM ANDIE : 1 CE (LRAR) + 1 CCC (LS) - Me Marc REYNAUD : 1 CE + 1 CCC (dossier

X... a été nommé conseiller auprès du gérant de la société CCL et son contrat a été prolongé pour cette nouvelle mission dont le terme était prévu fin 1994.