La qualité des sols devra être suffisante, et ne pas nécessiter des dispositions particulières d’adaptation (fondations spéciales, cuvelage, rabattement de nappe, etc.).

comporte pas, au vu des prélèvements, études, analyses et sondages, de sujétions particulières nécessitant des fondations spéciales (pieux, radiers, etc') ni des ouvrages de protection contre l'eau (cuvelage

La SARL RMB a établi deux devis, l'un pour l'application d'un cuvelage et d'un surfaçage (SIKATOP), en date du 6 juillet 2001 (montant 46022,08 francs), l'autre, pour divers travaux supplémentaires, en

propriétaire au sens des dispositions de l'article 606 du Code civil, à savoir les travaux de renouvellement et de grosse réparation portant sur les structures porteuses du bâtiment, fondation, set, cuvelages

ainsi été posés afin d'identifier la circulation des fluides dans le sol et de permettre la réalisation des travaux propres à mettre un terme à cette situation, qui pourraient impliquer une reprise du cuvelage

Par ailleurs les travaux de gros oeuvre ayant été réalisés en voile béton sur radier général il y a toujours possibilité de réaliser un cuvelage partiel tel qu'indiqué dans le rapport de sol » ; qu'en

une absence de réparation du système de récupération des eaux de pluie, le traitement de l’humidité dans les murs et les placards, la réfection de salles de bains et l’absence d’installation d’un cuvelage

sanitaires ne sont pas raccordés au réseau des eaux usées, le branchement ayant été effectué sur une ventilation de chute qui s'est bouchée, et que les réseaux doivent être continuellement curés, les cuvelages

sanitaires ne sont pas raccordés au réseau des eaux usées, le branchement ayant été effectué sur une ventilation de chute qui s'est bouchée, et que les réseaux doivent être continuellement curés, les cuvelages

s’il n’y a aucun risque de soulèvement différentiel de la structure, l’isolation qui devait être effectuée en sous-face de radier l’a été par la pose d’un enduit mince d’imperméabilisation et d’un cuvelage

Compagnie l'AUXILIAIRE, - la responsabilité de la société SLYTRA assurée par la Compagnie l'AUXILIAIRE, - la confirmation de la décision déférée sauf à y ajouter l'exécution de travaux de rehaussement de cuvelage

Problème de fissure traversante au niveau du cuvelage béton (fissure traversante d'où l'infiltration des eaux de pluie dans le bassin et une fuite des eaux du bassin vers l'extérieur) .

l'expert ; ' le cas échéant, de condamner la société Ribeiro et les consorts [L] à réparer les désordres listés par l'expert à savoir : ' les infiltrations en sous-sol réparable par la pose d'un cuvelage

L'expert propose pour remédier aux désordres deux méthodes, la pose d'un drain périmétrique à l'extérieur de la maçonnerie ou la réalisation à l'intérieur d'un cuvelage étanche.

mais cette prestation n’a pas été suffisante pour assurer l’étanchéité complète du mur extérieur et supprimer les infiltrations ; il existe deux solutions pour remédier au problème : réalisation d’un cuvelage

et de ruissellement une étanchéité des parois verticales, le terrassement, le traitement de la jonction voile béton et murs pignons pour prévenir l'apparition de désordres futurs, un complément de cuvelage

sous la condition que la nature du sous-sol ne comporte pas de sujétions particulières nécessitant des fondations spéciales (pieux, radiers, etc ... ), ni des ouvrages de protection contre l'eau (cuvelage

L'expert préconise une reprise du réseau d'évacuation des eaux pluviales de la copropriété [14], la mise en place d'un système de drainage, d'un dispositif d'étanchéité et d'un cuvelage du mur mitoyen

responsabilité civile décennale) et SMA SA anciennement dénommée SAGENA (responsabilité civile), - la société EUROSEPT venant aux droits de la société SEPT RESINE en qualité de sous-traitant du lot Cuvelage

judiciaire de Bordeaux a condamné la société Promobat à payer diverses sommes dont celle de 947 705 € au titre de l'humidité affectant les locaux du rez-de-jardin qui imposait la réalisation d'un cuvelage