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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Liquidation D.I
6a10b6f8cdc6046d479c9881
22 mai 2026
[R] [Z], le sexe dénudé et en érection, un billet de vingt euros étant posé sur celui-ci. Après lui avoir déclaré : « dégage, je ne suis pas une pute », elle poursuivait son chemin.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00554
15 mars 2016
[S] ne peut être contesté ; que la photographie d'une femme en partie dénudée, dans une position suggestive avec un verre d'alcool à la main avec cette mention « Goulue la Pompe en séance privée avant
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110668
25 octobre 2017
déménagement en Suisse en secret, du refus de lui transmettre les documents médicaux, du paiement tardif de la pension alimentaire, du discrédit qu'elle jette sur lui à l'appui d'une photo de l'enfant dénudé
Pôle 6 - Chambre 10
6034b698696783a24a814984
12 octobre 2016
l'a raconté l'enfant à sa tante [T] [E] qui en témoigne, - l'absence de verrous aux portes des toilettes et de la salle de bain permettant aux enfants de voir le conjoint de l'assistante maternelle dénudé
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00377_20220928
28 septembre 2022
De même, aucune pièce du dossier ne permet d'affirmer que des travaux, ayant conduit à l'ouverture d'une tranchée de 1,50 mètres de profondeur au droit des palplanches dénudées sur 80 ml pour réparer des
Cour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f68
30 mai 2002
l'incapacité de réagir utilement à une agression ; QUE la victime, si elle n'a pu communiquer une relation précise et complète des faits, a été vue par deux témoins allongée dans un fossé, les jambes dénudées
6253c957bd3db21cbdd8800b
12 janvier 2006
avoir été victime d'un viol par pénétration de doigts dans le vagin dans le courant de l'année 2004 (Natacha Z...), et une autre disait avoir été agressée sexuellement au mois de mai 2004 par un homme dénudé
3ème Chambre (J.U.)
DTA_2102153_20230511
11 mai 2023
dissuader sa compagne de faire un scandale au poste de police, admettant ainsi implicitement mais nécessairement les faits de violence qui lui sont reprochés, il lui avait indiqué que des photos d'elle, dénudée
8e Section - MESD
DTA_2319337_20230822
22 août 2023
En 2020, le requérant a appris qu'une de ses anciennes collègue actrice de la section culturelle du LTTE a été retrouvée morte, dénudée, près d'un camp militaire.
DTA_2319341_20230822
sont positionnés devant son domicile, que des militaires l'ont mis à terre et menotté, avant de le masquer et de le conduire vers un centre militaire où il a été placé dans une cellule sans lumière, dénudé
4ème chambre
DTA_2401461_20260414
14 avril 2026
La police municipale avait également constaté que ces fils étaient dénudés et qu’ils étaient situés à proximité immédiate de la végétation, alors qu’aucune borne incendie ne se trouvait à proximité.
1ère Chambre
DTA_2300047_20231010
10 octobre 2023
Un de ses élèves a ainsi indiqué avoir été contacté via le réseau social " Instagram " par une personne se faisant passer pour la filleule du requérant afin qu'il lui adresse des photos de lui dénudé.
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301536_20230819
19 août 2023
Cette manifestation, qui constitue la neuvième étape de la " World Naked Bike Ride - France 2023 ", consiste, pour les cinquante participants attendus, pouvant être totalement dénudés, après une séance
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1116DEC003243296
16 novembre 1999
Le requérant allègue que, lors des interrogatoires qui durèrent neuf jours, il fut entièrement dénudé et attaché à une chaise, les yeux bandés.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306
19 juin 2018
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou
6137261fcd580146774231d6
18 février 2004
sujet ; que les experts ont pu établir que le corps de Karine Y..., retrouvé dans la forêt de Mouterhouse en partie carbonisé et en état de décomposition avancé, avait le bas du corps complètement dénudé
Chambre 1-7
6312eedf2e6a8e4f13ca60f3
1 septembre 2022
ont subi diverses infiltrations d'eau, un effondrement du plafond de la chambre parentale, une présence importante d'humidité et de moisssures, des parties communes dégradées, des fils électriques dénudés
ECLI:CE:ECHR:2005:0201DEC003946498
1 février 2005
Entièrement dénudé et les yeux bandés, le requérant subit des jets d'eau froide et des électrochocs, alors qu'il était suspendu à l'envers, à la manière dite «   à l'avion   ».
ECLI:CE:ECHR:2000:1003DEC004727899
3 octobre 2000
    Lors des interrogatoires, ils furent dénudés et leurs yeux furent bandés.
ECLI:CE:ECHR:2007:0918DEC000988004
18 septembre 2007
En particulier, il allègue avoir été fouillé et dénudé après chaque visite de son avocat.
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