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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1
6162c1c134defd4c4b3b4565
22 octobre 2012
22 octobre 2012
la personne de son secrétaire dûment mandaté [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS (avocat postulant au barreau de PARIS, toque : L0066) Représentée par Me Elise
Source officiellecr
6137260ecd580146774229b5
6 janvier 2000
6 janvier 2000
de l'instruction que, dans une écoute téléphonique du 6 avril 1996, Aurore X..., concubine de Willie Z..., indiquait à son interlocuteur que " le Néné n'a plus de loves " et que " les autres ne le prennent
Source officielleciv2
613722e6cd58014677402e9d
17 décembre 1997
17 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Elise X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa7e
6 septembre 2012
6 septembre 2012
* * * Elise X... Y... est née le 23 mars 2005. Ses parents, Dominique Y... et Fabien X..., se sont mariés le 20octobre 2006.
Source officielle1ère Chambre
6a21e383cdc6046d472ec3ac
26 mai 2026
26 mai 2026
En foi de quoi, la présente décision a été signée sur la minute par le président et le greffier du Tribunal.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457747.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah -Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 21 juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461189.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah-Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 21 juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499334.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 2 mai 2025.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456718.20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
C présentées au titre de l'article L. 18 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre et de rejeter ces dernières.
Source officielleCh. de la filiation G
67b4ea53ed8a3b5a0dabc22e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
radiation de l'instance inscrite au rôle général sous le numéro 23/6413 ; Dit qu'elle pourra être remise au rôle dans la mesure où il sera produit les pièces demandées ; Ordonne la notification du présent
Source officielleCh. de la filiation G
67b4ea58ed8a3b5a0dabc2b2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
publiquement, après débats en Chambre du Conseil, à l'audience de la Ch. de la filiation G du Tribunal judiciaire d’EVRY-COURCOURONNES, tenue le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, par : Président : Elise
Source officiellecr
613725b8cd58014677420097
5 mai 1999
5 mai 1999
abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 24 février 1999 où étaient présents
Source officielleciv3
613721a4cd580146773f58d9
15 avril 1992
15 avril 1992
Serge C..., 2°/ de Mme Elise C..., demeurant ensemble à Paris (6e), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007982348
11 mars 1998
11 mars 1998
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 juillet et 13 novembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Elise X... demeurant ... et tendant
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460108.20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
publique : - le rapport de Mme Elise Adevah-Poeuf, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499607.20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Article 2 : La présente décision sera notifiée à la commune de Nice. Copie en sera adressée à la société par actions simplifiée Sefitec.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300723
5 juin 2012
5 juin 2012
. ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que l'objectif d'Elise Y... était de voir réunir la parcelle qu'elle avait divisée entre Mme X... et ses petits-enfants en une
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8542b
15 février 2001
15 février 2001
Madame HANNECART, Président, a signé la minute avec Mademoiselle D..., Greffier présent l'audience lors du prononcé de l'arrêt.
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188863
25 juin 2003
25 juin 2003
Elisé J, à Mme Liliane K, à M. Jacques L, à Mme Anne-Marie M, à Mme Alberte N, à Mme Odette O, à Mme Rose P, à M. Q, à Mme Annie R, à M. Michel S, à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300918
6 juillet 2010
6 juillet 2010
Vaillant et du 41 rue Elisée Reclus Résidence central square au Kremlin Bicêtre à payer à M.
Source officiellePage 15 sur 779