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3 370 résultats pour « Heloum »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE EXCEPTIONNELLE

69a2955ccdc6046d4702c636

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

les co-contractants suivants : la SAS ARDENNUTRIS, NEALIA, ADM CHAMTOR, ORANGE Mobile, BNP PARIBAS OLINN FINANCE, HORAQUARTZ, EXPENSYA, SVP, ARKEUP, DOCUSIGN, GOOGLE France, TEMSYS, AXA Assurance, HELIUM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2309221_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Heloun, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

Source officielle
CA

2e chambre civile

68709fd1f0cfe7ae188fea8a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 25/02750 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QVOK - ORDONNANCE N°25-52 APPELANTES : Me [H] [X] [Adresse 5] Représentant : Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66197c1d1b7735881a7c2c00

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

HELMUT représentée par Me Nafissa BENAISSA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0809 Nous, Nathalie VASSORT, Vice-Présidente, de la 4ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée

Source officielle
CC

civ2

613720a2cd580146773ecbdf

Cassation

6 mai 1987

6 mai 1987

Sur le moyen unique : Attendu qu'Helmut X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Metz, 17 janvier 1985), qui a rejeté son recours contre une ordonnance d'exécution forcée sur les biens, de ne pas

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b20

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

DE L IMMEUBLE SIS 17 RUE DES POISSONNIERS A REIMS FM Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE Me Héloïse DENIS-VAUCHELIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

695d63fb75782d5f06005b60

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 25/03684 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6CX2 AFFAIRE : Mme [J] [N] (Me Héloïse GOUDON) C/ Société

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66c03d01fa3a395142d55bd8

Appel

15 août 2024

15 août 2024

[Z] [H], appelant, assisté de Me Heloise ROUCHEL, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision; - M.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2511322_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Héloïse Mathon, conseillère, en application des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310491_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

6137266dcd580146774257cf

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

suivant : Donne acte à Mme X..., ès qualités de sa reprise d'instance ; Attendu que Jacques Y..., époux de Mme Kathleen Z..., est décédé le 22 avril 1996 en laissant, pour lui succéder, Mme Héloïse

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02722_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Délibéré après l'audience du 6 juin 2013 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2312987_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307999_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2308737_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, rapporteure, - et les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2412907_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 19 août 2024, dont M.

Source officielle
CE

2ème / 7ème SSR

CETAT:CETATEXT000031861280

Admin. suprême

23 décembre 2015

23 décembre 2015

implicitement ses demandes des 20 septembre et 21 décembre 2010 tendant à l'abrogation de l'arrêté municipal du 23 octobre 2007 portant règlement local de la publicité des communes de Lille, Lomme et Hellemmes

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

67801ca59c3ba90f51dc1a2b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

20L N° RG 24/04590 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAEW N° minute : 25/ du 09 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] [N] ETAT LIQUIDATIF [14] Copie certifiée conforme délivrée à Me Héloïse

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02473_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02508_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M. Sébastien Ellie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Annonces BODACC34 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

THELOUMA

SIREN 823800115GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

07/04/2026

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Modifications et radiations RCS B

CHELOUMEX

SIREN 414143784GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

Modification survenue sur l'administration.

20/01/2026

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Dépôts des comptes

THELOUMA

SIREN 823800115GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

18/11/2025

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Dépôts des comptes

CHELOUMEX

SIREN 414143784GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

05/10/2025

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Modifications et radiations RCS B

CHELOUMEX

SIREN 414143784GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

Modification survenue sur l'administration.

28/11/2024

Voir →