conduite d'Ismaël X..., ainsi qu'avec les déclarations de la concubine de ce dernier à laquelle il avait confié après l'accident qu'il avait "glissé", et donc perdu la maîtrise de son véhicule, pour aller heurter

coupable du délit de blessures involontaires avec incapacité totale de travail supérieure à trois mois ; "aux motifs que Patrick X..., conducteur d'un véhicule de marque Volkswagen de type Polo a heurté

qu'il ressort de l'enquête que le 24 décembre 1988 Laurence Y... effectuait dans un stade un parcours de slalom spécial dans le cadre d'un stage de préparation au monitorat de ski lorsqu'elle a été heurtée

violé les textes visés au moyen ; "alors que, d'autre part, le délit de fuite n'est constitué que si l'automobiliste omet volontairement de s'arrêter ; qu'en l'espèce, la Cour relève qu'après le heurt

X... et les dommages subis n'était établi, la cour d'appel a violé les textes visés au moyen ; 3) alors que, le cyclomotoriste qui a heurté un véhicule en stationnement a droit à la réparation de ses

suite d'une faute de conduite de Gérard Y..., qui ne pouvait apporter de changement de direction à la conduite de son véhicule sans s'assurer que cela pouvait être fait sans danger, que c'est produit le heurt

d'avoir rejeté le recours en annulation de la sentence, alors, selon le moyen : 1 / qu'en retenant que "la société BCM ne caractérise pas de manière précise en quoi la solution adoptée par le Tribunal heurte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Heckett Multiserv, société anonyme, dont

Y... avait heurté le terre-plein central pour des raisons inconnues et s'était immobilisé sur la bande d'arrêt d'urgence, ce dont il résultait qu'il existait un lien de causalité direct et certain entre

. ; que l'examen des documents soumis à la chambre de l'instruction révèle que les conditions légales d'exécution du mandat d'arrêt européen susvisé sont remplies et qu'il ne se heurte à aucun des motifs

accidentel, caractérisent les infractions visées à la poursuite" ; et que "les témoins Raphaël A..., MarieRose Rey et Colette X... ont été unanimes pour affirmer que Jacques Y... avait volontairement heurté

stop, même s'il a marqué l'arrêt ; que si Z... a pu être surpris par le franchissement par Déniel du stop situé à l'intersection des deux voies à l'extrémité de celle qu'il suivait, il a cependant heurté

septembre 1997 ; que l'ordonnance manque de base légale au regard de l'article R. 516-30 du Code du travail ; alors, 2 / que le juge des référés est incompétent pour statuer sur une demande qui se heurte

conclusions d'appel les manoeuvres "manifestement immorales" de la SARL MIL qui se situent "à la limite de la définition de l'escroquerie" et fait valoir que l'argumentation développée par la SARL MIL se heurte

d'office pour cette audience est sans objet ; "alors, d'une part, qu'il appartenait à la cour d'appel de rechercher, comme elle y était invitée par courrier de l'appelant, si celui-ci ne s'était pas heurté

Fedimo, dont les sièges respectifs sont ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Hôtel helvétique

/ que ne caractérisent pas l'implication et privent leur décision de toute base légale au regard de l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985, les juges du fond qui, après avoir écarté la thèse d'un heurt

ensemble les articles 822 à 825 du Code civil ; 3 / que la cour d'appel qui a estimé que le juge des référés pouvait dans les limites de ses pouvoirs lui permettant d'ordonner toute mesure qui ne se heurte

Dimitri X... avait bien déféré à l'injonction du juge mais s'était heurté à une cause étrangère, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences de ses propres constatations au regard de l'article L. 131

produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils, pour la société Areas dommages Le moyen reproche à l'arrêt attaqué, D'AVOIR dit que la poursuite du contrat d'assurance à compter du 20 avril 2015 ne se heurte