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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cabinet 6
68ed5f080da7cb996dcab958
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Nathalie HERIN, présidente et par Madame Justine COURQUIN greffière présente lors de la mise à disposition au greffe de la juridiction.
Source officielleJAF Cabinet 6
68ed5f0a0da7cb996dcab9a9
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Nathalie HERIN, présidente et par Madame Justine COURQUIN greffière présente lors de la mise à disposition au greffe de la juridiction.
Source officielleJAF Cabinet 6
686ecf2772b5e5e648cbcfe2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Nathalie HERIN, présidente et par Madame Justine COURQUIN greffière présente lors de la mise à disposition au greffe de la juridiction.
Source officielleJAF Cabinet 6
686ecf2872b5e5e648cbcff7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Nathalie HERIN, présidente et par Madame Justine COURQUIN greffière présente lors de la mise à disposition au greffe de la juridiction.
Source officielleJAF Cabinet 6
686ecf2872b5e5e648cbd002
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Nathalie HERIN, présidente et par Madame Justine COURQUIN greffière présente lors de la mise à disposition au greffe de la juridiction.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71f5
4 avril 2024
4 avril 2024
Il dit bien, on met alors en évidence une volumineuse récidive de hernie toujours au niveau L2-L3 donc une hernie très grosse avec un canal pratiquement complètement occupé par une hernie qui n'était pas
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6319878551eeae4f1309d2da
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[B] aux torts exclusifs de la société Hera sécurité privée - En conséquence, fixer au passif de la liquidation judiciaire de la société Hera sécurité privée la créance de M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8cebd6a8f00086abad7
17 avril 2024
17 avril 2024
le 21 octobre 2015 et mentionnant une 'lombosciatique droite S1 par hernie discale L5-S1".
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
686f4ca9d3976f57d00d327c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
discale L5-S1 et n° 211014543 au titre de la sciatique par hernie discale L4-L5.
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b65c
20 mars 1973
20 mars 1973
LOGEMENT DUQUEL VIVAIENT, OUTRE LUI-MEME, SA FEMME, SA FILLE ET SES PARENTS, LE SOIN DE TRANSPORTER DE GRAVILLE (SEINE MARITIME) A WANSUM (PAYS BAS), DEUX CENTS TONNES DE TOURTEAUX DE COLZA DESHUILES A L'HEXANE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2512349_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
A... réside au numéro 9 rue Jules Guesde sur le territoire de la commune d’Hérin.
Source officielleChambre 4-8
644cb4d456c9f0d0f8b6f09b
27 avril 2023
27 avril 2023
Elle rappelle que la maladie professionnelle consiste en une hernie discale L4L5 qui n'a pas été opérée et que les séquelles décrites de gêne fonctionnelle douloureuse ne sont pas discutées.
Source officielleCTX Protection sociale
69d96dbacdc6046d47d0d936
10 avril 2026
10 avril 2026
Si hernie discale il y avait, il est certain que cette hernie discale n'a pas été produite par le fait accidentel.
Source officielleChambre Sociale
65aa2bf3a34ad10008581cbb
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[O] 'sciatique par hernie discale L4-L5" au titre de la législation professionnelle dans le cadre du tableau n°98 des maladies professionnelles.
Source officiellecr
6079a7e49ba5988459c4b468
15 mars 1978
15 mars 1978
HERMANN ET JACQUET, RESPECTIVEMENT NOMMES EN DEUXIEME ET SIXIEME POSITION, ONT EFFECTIVEMENT CONCOURU A L'ARRET ATTAQUE, SANS QUE SOIT FAITE UNE QUELCONQUE DISTINCTION ENTRE ASSESSEURS ET ASSESSEURS SUPPLEMENTAIRES
Source officielleJAF Cabinet 6
686ecf2772b5e5e648cbcfe9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Nathalie HERIN, présidente et par Madame Justine COURQUIN greffière présente lors de la mise à disposition au greffe de la juridiction.
Source officielleJAF Cabinet 6
686ecf2872b5e5e648cbcffd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le présent jugement a été signé par Madame Nathalie HERIN, présidente et par Madame Justine COURQUIN greffière présente lors de la mise à disposition au greffe de la juridiction.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103919_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
par laquelle le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Valenciennes Métropole a approuvé son plan local d'urbanisme intercommunal en tant qu'il classe la parcelle cadastrée E 2498 à Hergnies
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008245450
10 mars 2006
10 mars 2006
A établit, notamment en produisant les certificats médicaux susmentionnés, que sa hernie discale, constatée après quatre ans et demi de manutention d'objets lourds, est en lien direct avec le service,
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1981:280
25 novembre 1981
25 novembre 1981
#Hauptzollamt Flensburg κατά Hermann C. Andresen GmbH & Co. KG.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Bundesfinanzhof - Γερμανία.#Φορολογικό καθεστώς των οινοπνευματωδών.#Υπόθεση 4/81.
Source officiellePage 15 sur 424