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480 résultats pour « Jean Lamarque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91407

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Jean Michel STOLTZ, conseiller, M. Régis LAFARGUE, conseiller , qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Pierre GAUSSEN. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

653a0632d0451e8318d0e8e5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

L'INCIDENT : Madame [L] [P] née le [Date naissance 4] 1984 à [Localité 8] (32) de nationalité française, employée de commerce domiciliée : [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Gilles LAMARQUETTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c452

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

LA PRESSE AUTOMOBILE - SARL unipersonnelle représenté (e) par son gérant 1 rue de Seine 91170 VIRY CHATILLON représentée par la SCP REGNIER - SEVESTRE-REGNIER - REGNIER-AUBERT LAMARCHE-BEQUET, avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d229

Appel

22 septembre 2009

22 septembre 2009

MARE représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me SCHEUER de la SCP SCHEUER-VERNHET & ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS sur requête : Monsieur Jean-François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd25

Appel

23 août 2012

23 août 2012

Patrick Jean-Claude Z...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103580_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Jean-Philippe Gayrard, président, Mme Isabelle Pastor, première conseillère, Mme Audrey Lesimple, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juin 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919dd

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90df2

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Pascal Jean Y..., agissant tant en son nom propre qu'en sa qualité d'ayant droit de M. Simon Y... né le 11 Mai 1972 à NOUMEA (98800) demeurant ... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9034c

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Jean-François C... né le 17 Mars 1957 à CONSTANTINE (ALGÉRIE) demeurant ... Tous représentés par la SELARL DUMONS & ASSOCIES AUTRE INTERVENANT M. Robert D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f250

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

no , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/06916 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Mars 2010 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 2007073896 APPELANT Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd5

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Jean-Marc Luc X... né le 20 Juin 1961 à PARIS Mme Isabelle Blanche Madeleine Y... épouse X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301111_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Briand 40000 Mont de MarsanAT 715 SCI GALOOHKA 14 rue Montluc Bertet 40420 VERTAT 715 BARIS David 14 rue Montluc 3 rue René Moquel 40000 Mont de MarsanAT 715 COISY Stéphane 14 rue Montluc 15 rue St Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a4

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

INTIMÉS : - Monsieur Jean François G... demeurant ..., - Madame Maria Magdalena I... épouse G...

Source officielle
TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69f093c2cdc6046d47d35f17

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Claude GOUBELET Juges : M. Patrick ARTOLA M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626a2f8471469e057d789b83

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'EVREUX du 10 Juin 2021 APPELANT : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EURE Boulevard Georges Chauvin CS72021 27000 EVREUX représenté par Me Jean-Alexandre

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2505343_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - et les observations de Me Jean, substituant Me Magdelaine, avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927c7

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

2014 APPELANT LA SAS GE FINANCEMENT PACIFIQUE, prise en la personne de son représentant légal siège social : 224 rue Jacques Iékawé-PK 6- BP. 30500-98895 NOUMEA CEDEX Représentée par la SELARL JEAN-JACQUES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90370

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

REUTER-DE RAISSAC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908a3

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Pont-des-Français)- représentée par la SELARL MILLIARD-MILLION COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Avril 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9094d

Appel

3 juin 2013

3 juin 2013

.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL d'avocat Bruno DELBOSC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel

Source officielle

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