Michel, - D...

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté le moyen tiré de la nullité du procès-verbal d'audition de Michel

Technibois (pièces 6, 7, 10, 11) ; que certaines des sociétés du groupe Michel B... sont des sociétés africaines clientes de la SARL Interfrench A...

Jean-Pierre, - Z... Christian, - B...

Micheline, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 15 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Michel X..., Séverine Y.

Michel X..., demeurant ..., 4°/ de M.

et Cie SA" faisaient appel aux services d'un "homme de paille" en la personne de Jean-Claude X... ; que Jean-Claude X... rencontrait alors immédiatement ces individus et se conformait sans aucune réticence

violation des droits de la défense ; "aux motifs que les énonciations du jugement de première instance font foi jusqu'à inscription de faux ; qu'il apparaît que le premier juge a pu vérifier que Jean

X... du chef de viols aggravés ; "aux motifs que Rabah Y... a accusé Jean-Pierre X... de l'avoir abusé en 1994 au domicile de Pascal Z... alors que le mineur auquel était annoncée l'arrivée de Jean-Pierre

Jean-Michel Y..., une ouverture de crédit ; que le même jour, elle a, dans un acte authentique reçu par M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2002, qui, pour homicide et blessures involontaires aggravés et contravention au Code de la route

"aux motifs que rien ne permettait d'affirmer, au terme de l'information et des débats, que le matériel agricole appartenant à la SADO avait été frauduleusement soustrait par Guy X..., la vente à Michel

Guidat coupable du délit de blessures involontaires et a déclaré la société Pertuy civilement responsable de son préposé ; "aux motifs propres ou repris des premiers juges, que le 4 janvier 1989, Michel

chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie sur leur plainte avec constitution de partie civile contre Alain A..., Nicole A..., Jean-Michel

2, 388 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Martine Y... à verser à Michel

Michel, - X...

Jean-Paul X..., M. Y... et MM.

Jean Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 1997, qui, dans les poursuites exercées contre lui du chef d'infraction à l'article L. 221-17 du

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 2006, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

homme sur ses intentions, Hervé X... proposait au jeune Michaël de poser des rampes lumineuses en guise de décorations de Noël, destinées à orner la façade de son établissement professionnel, mis en liquidation