l'homme, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué du 15 novembre 1996 a rejeté l'exception de nullité des ordonnances de commission d'expert désignant Jean-Pierre

Jean-Noël, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2004, qui, pour harcèlement moral, l'a condamné à 1 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts

Jean-Joseph X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Fonderie Messier, société anonyme, dont le siège

Jean, Y... Christian, RICHARD F..., ROGUES Yves, X...

singulièrement de la capacité et de l'intérêt à agir de l'appelant ; que, dès lors, l'appel de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Nord n'est pas recevable à l'encontre de Annie Y..., de Jean-Pierre

X... ; "au visa des pièces : "- n° 3-1 : copie de l'attestation établie et signée le 26 avril 2004 par M.

Roland X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2005, qui, a débouté le premier de ses demandes après relaxe de Christian Y... et Jean

Jean-François Z..., demeurant ... 2°/ M. Jean-François A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1995 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de M.

Jean-Jacques X... était sans cause réelle et sérieuse et condamné la société Norisko Coordination, nouvelle dénomination de la société Aficoor, à lui payer des sommes au titre de salaire pour la mise à

Jean-Claude, - A... Pierre, - Y... Alain, - C...

(SMAG) (secteur Nicole), Jean-Pierre De H...

A..., Juan et Maria B..., Anne C..., Lucien D..., Robert E..., Jean-Pierre F..., Denise et Jean-Jacques G..., D...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 4 novembre 1998, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la publication

Jean, - LA SOCIETE CONTINENT GRAND LITTORAL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 24 janvier 2000, qui, pour blessures involontaires

Jean Z..., expert au comité des assureurs maritimes, à Saint-Leu d'Esserent (60), sans que José Y... ou un de ses fondés de pouvoir, ait été à même d'y assister puisque la lettre recommandée adressée le

, nécessairement, ont été établies et transmises au Parquet antérieurement à l'élaboration du réquisitoire en cause, de sorte qu'un réquisitoire visant des pièces portant une date postérieure se trouve

Jean-Pierre X...

Jean-Marie A... les pièces cotées H0003 à H0110 saisies par procès-verbal du 27 mai 2010, placées sous scellés fermés intitulés Y4 à Y6 lors de la visite domiciliaire des 9 et 10 mai 2010, - ont été effacés

Jean, - E... Pierre, - H... Thierry, - X... Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...

Jean, - LA SOCIETE NIPPON KAIJI KYOKAI, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 septembre 2004, qui, pour homicides involontaires, a condamné les deux premiers à