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8 580 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007628604

Admin. suprême

2 octobre 1989

2 octobre 1989

Article 2 : La demande présentée par Mlle MANGIN devant le tribunal administratif de Rennes et le surplus des conclusions de sa requête sont rejetés.

Source officielle
CC

civ1

61372352cd58014677408450

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manoir industrie, société anonyme, dont le siège est ...,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_1904192_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

A et de l'association des amis du manoir de Froutven est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2301928_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Cabinet Mangin Géomètres Experts est rejetée.

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f3d

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

On a mangé dans la cuisine, je ne sais plus quoi. le crois qu'après nous avons commencé à regarder la cassette du film " La vie est un long fleuve tranquille".

Source officielle
CC

civ1

607940f59ba5988459c3fc57

Cassation

7 juillet 1971

7 juillet 1971

EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QU'APRES UN TRAITEMENT COMPORTANT L'EMPLOI DE RAYONS INFRAROUGES, PRATIQUE PAR DEMOISELLE X..., KINESITHERAPEUTE, MANGIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1947ecdc6046d47ebb734

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F766 Numéro de Procédure collective : 2023RJ46 Jugement PC sanction Faillite Personnelle ou Interdiction de Gérer DEBITEUR : Génération Manga

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

63d4cd0c92a57405de3317e4

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

La lettre adressée à la selarl du Manoir de Juaye et Associés n'a pas été retournée, ni l'AR.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be39

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

MANGUIER PIERRE a confié à la S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2403136_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Le désistement du syndicat des copropriétaires Manoir de Hennequeville est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2102188_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Pour reconstituer le chiffre d'affaires de la société Mangia E Bevi, le service a utilisé la méthode dite des vins.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007984929

Admin. suprême

27 avril 1998

27 avril 1998

Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée à ce tribunal par le SYNDICAT CFTC DE LA SOCIETE CCMC-MANAGIX

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:476403.20231130

Admin. suprême

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu la procédure suivante : La société Le manoir de Montesquiou a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nîmes de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007761229

Admin. suprême

19 avril 1989

19 avril 1989

Gilbert MANGIN, - les conclusions de M. E.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c74e41137cbf9fc3a2e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDEURS Monsieur [W], [O], [F] [N] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0bb

Appel

11 février 2008

11 février 2008

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE LES MANGUIERS représenté par son syndic la société WEST INDIES IMMOBILIERS dont le siège social est " Les Portes de Saint-Martin " BP 475 97055 SAINT-MARTIN

Source officielle
CC

civ2

613723c7cd5801467740e093

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

De préférence chez ceux dont la préoccupation essentielle, faute de moyens, est juste de trouver à manger chaque jour.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69f44858cdc6046d472eefee

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

J'ai bien mangé.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d3798dd1bc2605de4b468b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

MANGIN C/ [N] [D] S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L. DOUGE CHARPENTE COUVERTURE S.A.R.L. PLOMBERIE CHAUFFAGE LEMARQUAND Société AREAS DOMMAGES Société SMABTP Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c36e41137cbf9fb6229

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDEURS Monsieur [T] [W] [Adresse 17] [Localité 21] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE JUAYE, avocat

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MANGIN -- PERRIN, Léo, Félix, Julien, MANGIN-PERRIN

SIREN 109504944Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

Voir →

Créations

MANGIN, PATRICIA, GISELE, RICHER

SIREN 109746164Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

15/09/2026

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Modifications diverses

MANGIN

SIREN 851154625Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

15/09/2026

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Créations

MANGIONE, Tony, Joseph

SIREN 808303531Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

15/09/2026

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Modifications diverses

MANGIONE, Loan, Sabino, MANGIONE

SIREN 108307588Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

15/09/2026

Voir →