CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

763 résultats pour « Maronnat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007895713

Admin. suprême

22 novembre 1996

22 novembre 1996

Jean-Marie X..., demeurant La Montagne de Margnat à Condat (15190) Cantal ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204219_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

leur passeport autorisant des séjours de 90 jours sur des périodes de 180 jours, ils ne pourraient demeurer sur le territoire national que jusqu'au 10 août 2022 alors que, propriétaires du château Marouatte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500710_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

fait du graphisme, des ateliers et des expositions pédagogiques à destination de la jeunesse, c'est dans ce cadre qu'elle a, en tant que dessinatrice graphiste, participé au livre Moundjok, héros du marronage

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE H SIQUIER

DTA_1902189_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

l'illégalité de l'indu qui lui est réclamé : - les montants relevés par la mutualité sociale agricole afin de recalculer ses droits, ne correspondent pas à des revenus, le groupement foncier agricole du Marchat

Source officielle
CC

comm

6137236bcd5801467740986d

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

Marchat, 2 / Mme Christiane Y..., épouse Marchat, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e section), au profit

Source officielle
CC

comm

613723d0cd5801467740e82c

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Aria Marina, dont le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2203088_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

soutient que : - en 2012, elle a initié un projet de création de ZAC afin de dynamiser son centre-ville, pour ce faire, elle a conclu une concession d'aménagement pour une durée de 15 ans avec la SEMA Mâconnais

Source officielle
TJ

Première Chambre

677c317d6f491b6d2638f8e3

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

MAGISTRATS AYANT DÉLIBÉRÉ : Madame LE BIDEAU, Vice Présidente Madame DURIGON, Vice-Président Madame MARNAT, Juge [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le

Source officielle
TJ

Première Chambre

662fea2ab89538338ece02cb

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

MAGISTRATS AYANT DÉLIBÉRÉ : Madame MASQUART, Vice-Présidente Madame DURIGON, Vice-Présidente Madame MARNAT, Juge [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00416

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

commerciale des pharmacies indépendantes exerçant sous l'enseigne Giphar ; qu'en déclarant la société Giphar coupable d'un fait de parasitisme à raison de l'utilisation par la seule pharmacie des Marronniers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00219

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 16 mai 2023), Mme [O] a été engagée en qualité de contrôleuse de la gestion industrielle et de la qualité le 6 août 2007 par la société Ardèche Marrons, devenue la société

Source officielle
CC

comm

6079d3239ba5988459c57b0f

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

de cette ordonnance devant le juge des référés qui lui a donné satisfaction ; que les consorts Z... ont interjeté appel de cette décision ; Attendu que MM. de X..., Georges Blanc et le cabinet Marécat

Source officielle
TJ

JAF 5

68f95026de0ebe408dac6e98

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BIDAN, Greffier, dans la procédure entre : - Monsieur [R] [I] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 13], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Laurence REGIDOR-MARCONNET de la SELARL REGIDOR-MARCONNET

Source officielle
CC

civ1

60794cb19ba5988459c46772

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

Roquebrun a consenti aux consorts Page-Madrona un prêt de 500 000 francs, remboursable en 2 ans et assorti d'intérêts au taux de 20 % l'an ; que, entre autres garanties, était stipulée une promesse d'affectation

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT01010_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Si Mme D..., ressortissante libanaise qu’il a épousée le 28 février 1995 au Liban, selon le rite chrétien maronite, réside dans ce pays, le requérant soutient, sans être contesté, que le divorce d’un mariage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2603825_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

D... a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Maronnat et de M. A... ; - les observations de Mme B..., représentant la commune de Valence.

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d800cfcdc6046d47af95d7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE VERSAILLES Première Chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 09 AVRIL 2026 N° RG 23/07130 - N° Portalis DB22-W-B7H-RYUZ Code NAC : 28A JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame MARNAT

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e60f

Cassation

20 mars 1995

20 mars 1995

carte de police, ayant tenté de fuir, la présence sur le plancher de la voiture à ses pieds d'un sac ouvert qui révélait à la vue des fonctionnaires quatre objets enveloppés dans du papier adhésif marron

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-69847

Admin. suprême

7 juin 2005

7 juin 2005

Elles ont également indiqué que des travaux étaient en cours en vue de l'adoption d'une loi pour la réglementation des écoles chypriotes grecques et maronites dans le nord de Chypre.

Source officielle
CA

15e Chambre A

6032eca8af910560b1bba1c2

Appel

2 novembre 2017

2 novembre 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 NOVEMBRE 2017 N° 2017/638 Rôle N° 15/21062 Syndicat des copropriétaires LES TERRASSES DE LA MADONETTE

Source officielle

Page 15 sur 39

← PrécédentSuivant →