J'y note la présence d'une série de petits oliviers puis d'un bambou et d'une sorte de petit palmier.

MEDITERRANEE AMENAGEMENT PROMOTION (MAP) Copie exécutoire délivrée le : 9/10/25 à : Me Olivier MUL Me Philippe CORNET Décision déférée à la Cour : Jugement du

Par conclusions du 10 novembre 2015, auxquelles il sera renvoyé pour l'exposé des moyens et arguments, M.

A l'audience du 4 mars 2014, la SA SCOTT SPORTS maintient ses moyens et demandes exposés dans ses conclusions.

BP 602 64000 PAU comparante en la personne de maître Olivia C... avoué à la COUR ************** MAGISTRAT TAXATEUR : M.

Code NAC : 88O DEMANDEUR : Mme [L] [K] [Adresse 1] [Localité 4] dispensée de comparution DÉFENDEUR : CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES YVELINES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Mme [U] [S] munie

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 07 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND

d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER, Juge Monsieur Olivier CRUCHOT, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Monsieur [S] [T], Représentant

REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE POLE SOCIAL Caserne du Muy CS 70302 – 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°23/05697 du 21 Décembre 2023 Numéro de recours: N° RG

APPELANT : Monsieur Patrice X... ... 35200 RENNES non comparant ET : APASE D'ILLE ET VILAINE 63 avenue de Rochester CS 90609 35706 RENNES CEDEX 7 comparante représentée par Mme Y..., munie

Olivier CHEVALIER, greffier.

[L] (CCC) SELARL [12] ([9]) - avocat(s) par Case palais Me Marie ELGARD (CCC) Me Olivier GAL (CCC + FE) Le : Pour le Greffier Me Marie ELGARD Me Olivier GAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU

1992 à [Localité 6] [Adresse 1] représentée par Me Patrick PARNIERE, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l'audience publique du 11 Mars 2025 Président : Olivier

Ce dernier vous a enfin surpris ce 18/02 en train d'uriner sur le mur d'une des résidences.

Le 4 janvier 2021, Monsieur [G] a fait assigner en référé les époux [A] [X] aux fins de procéder ou faire procéder à la démolition du mur et à l'enlèvement du grillage sur sa propriété.

, BOUTIER, BERNARD, OLLIVIER, débouté la SCI PATOU FRANKOU de l'intégralité de ses demandes, condamné la SCI PATOU FRANKOU à démolir le mur et le portail qui empiètent sur la servitude de passage dans

- débouter la SCP Olivier Zanni, ès qualités, de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions.

Sur la remise en état du chemin et du mur Les consorts [I] demandent la condamnation des consorts [B] [YN] à leur payer la somme de 143 166,05 euros, correspondant aux frais de la reprise du mur longeant

JPR CONCEPT, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Franck-olivier LACHAUD de la SELARL FRANCK-OLIVIER LACHAUD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, Monsieur [D] [X] né le 09

C/ Chantal Z..., épouse DE SA A..., Jean B..., Christiane B..., Olivier B... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Francis X... né le 25 mai 1944 à BENI-SAF (ALGÉRIE) demeurant ...