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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1211JUD003912504
11 décembre 2012
L’autopsie permit de conclure que Lütfi Volkan était décédé d’une balle tirée à bout touchant, dont l’orifice d’entrée était situé sur le sourcil gauche.
12e chambre
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7 juillet 2022
le n° 833 546 989 [Adresse 7] [Adresse 7] Représentant : Me Antoine DE LA FERTE de la SELARL LEPORT & Associés, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 Représentant : Me Soumaia
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-120388
6 mai 2013
Elle affirma avoir remarqué une égratignure au-dessus d’un sourcil, pour la première fois, qu’à l’IVS.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Bozhkovc/Russie
ECLI:CE:ECHR:2019:1015JUD001376806
15 octobre 2019
[À côté du sourcil gauche,] une cicatrice de 8 cm. À la base du nez, une cicatrice de 2,5 cm (...). [Vers] la mâchoire inférieure, une cicatrice de 2,5 cm.
ECLI:CEDH:001-122151
5 juin 2013
Il ressort de l’examen externe du corps de S.Ç. qu’il avait, entre autres, une égratignure de 1,5 x 0,5 cm sur le sourcil droit, sur le haut du côté droit du front une égratignure de 0,5
Chambre sociale 4-4
66ac76b0a9cfa399a90d1ff7
31 juillet 2024
manifesté votre désaccord, voire du dédain, au sujet de la présentation de votre collègue Monsieur [Z] [L] qui présentait un travail de recherche, par une dénégation de la tête, des haussements de sourcils
6719e51e5857dd64cbdaa75e
23 octobre 2024
Tu peux décaisser 300 euros dans sourciller.'. 2- 'L'absence d'utilisation des locaux et du matériel de la société A&M Architecture à des fins personnelles Les dispositions contractuelles prévoient
Pôle 6 - Chambre 5
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6 juillet 2023
Mme [N] était présente lorsque vous avez reproché de façon méprisante son manque de maturité à Mme [T], ou encore lorsque vous lui avez indiqué que tout le monde se plaignait d'elle et qu'elle ne souriait
8ème Ch Prud'homale
66fe357b91b69e88a370fea1
2 octobre 2024
[H] qui ne souriait plus. [H] stressée.'
Chambre sociale 4-6
66ff85eea4ff9ec259c09aa4
3 octobre 2024
Il prenait un tel plaisir de crier et hurler et insulter qu'il en souriait.
Chambre civile 1-3
67932e4a20da87ff5e011343
23 janvier 2025
Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 Représentant : Me Nicolas GUERRIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0208, substitué par Me Samia AKADIRI SOUMAILA
5ème chambre sociale PH
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20 octobre 2025
De mai à juin 2021, si je passais à côté de lui et qu'il était sur son téléphone, il haussait les épaules, souriait puis continuait à l'utiliser.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100042
14 janvier 2016
chapitre qui tend à décrire l'atmosphère tendue régnant au sein d'Air France au lendemain de la disparition du vol Rio Paris et la nostalgie éprouvée de la « décennie C...» et « de cette époque où tout souriait
Minibayevc/Russie
ECLI:CE:ECHR:2019:1203JUD006879313
3 décembre 2019
L’expert médical qui avait rédigé le rapport du 22 juin 2006 (paragraphe 22 ci-dessus) exposa que les lésions du requérant consistaient en des égratignures sur l’arête du nez et au-dessus du sourcil
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1125DEC002580394
25 novembre 1996
-une cicatrice d'environ 1 cm, fine, linéaire dans le prolongement du sourcil gauche.
ECLI:CE:ECHR:2006:0216JUD004323398
16 février 2006
requérant, le certificat médical délivré le 13 mai 1995 faisait état d’une ecchymose au milieu du dos mesurant cinq centimètres sur trois et d’une abrasion cutanée longue de deux centimètres près du sourcil
ECLI:CE:ECHR:2006:0110JUD004540399
10 janvier 2006
Le rapport relevait une entrée de balle de 2 x 3 cm, en forme d’étoile, au bord du sourcil droit dans la région frontale et un déplacement du globe de l’œil droit.
ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD002055804
16 avril 2013
Il fut admis à l’hôpital des urgences de Bucarest, avec le diagnostic suivant : traumatisme crânio-cérébral, fracture des os de l’avant-bras droit, fracture des côtes et plaie au niveau des sourcils
ECLI:CE:ECHR:2010:0107JUD001438303
7 janvier 2010
Simeonov : un hématome sur le visage près du sourcil gauche, deux hématomes sur le torse mesurant 14 x 1 et 7 x 1 centimètre, sept hématomes sur le dos allant de 6 x 1 cm à 9 x 2 cm, des éraflures
ECLI:CE:ECHR:2005:0428JUD004160498
28 avril 2005
Pour cela, le tribunal avait observé la forme du visage, le nez, les yeux et les sourcils.
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