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336 résultats pour « Sourmail »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1211JUD003912504

Admin. suprême

11 décembre 2012

11 décembre 2012

    L’autopsie permit de conclure que Lütfi Volkan était décédé d’une balle tirée à bout touchant, dont l’orifice d’entrée était situé sur le sourcil gauche.

Source officielle
CA

12e chambre

62c7cb3bcb8dca058e3e7feb

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

le n° 833 546 989 [Adresse 7] [Adresse 7] Représentant : Me Antoine DE LA FERTE de la SELARL LEPORT & Associés, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 Représentant : Me Soumaia

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-120388

Admin. suprême

6 mai 2013

6 mai 2013

Elle affirma avoir remarqué une égratignure au-dessus d’un sourcil, pour la première fois, qu’à l’IVS.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Bozhkovc/Russie

ECLI:CE:ECHR:2019:1015JUD001376806

Admin. suprême

15 octobre 2019

15 octobre 2019

[À côté du sourcil gauche,] une cicatrice de 8 cm. À la base du nez, une cicatrice de 2,5   cm (...). [Vers] la mâchoire inférieure, une cicatrice de 2,5 cm.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122151

Admin. suprême

5 juin 2013

5 juin 2013

Il ressort de l’examen externe du corps de S.Ç. qu’il avait, entre autres, une égratignure de 1,5   x   0,5 cm sur le sourcil droit, sur le haut du côté droit du front une égratignure de 0,5

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66ac76b0a9cfa399a90d1ff7

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

manifesté votre désaccord, voire du dédain, au sujet de la présentation de votre collègue Monsieur [Z] [L] qui présentait un travail de recherche, par une dénégation de la tête, des haussements de sourcils

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6719e51e5857dd64cbdaa75e

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Tu peux décaisser 300 euros dans sourciller.'. 2- 'L'absence d'utilisation des locaux et du matériel de la société A&M Architecture à des fins personnelles Les dispositions contractuelles prévoient

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

64a7b1fd3bcaf505db696984

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Mme [N] était présente lorsque vous avez reproché de façon méprisante son manque de maturité à Mme [T], ou encore lorsque vous lui avez indiqué que tout le monde se plaignait d'elle et qu'elle ne souriait

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66fe357b91b69e88a370fea1

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[H] qui ne souriait plus. [H] stressée.'

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66ff85eea4ff9ec259c09aa4

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il prenait un tel plaisir de crier et hurler et insulter qu'il en souriait.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67932e4a20da87ff5e011343

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 Représentant : Me Nicolas GUERRIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0208, substitué par Me Samia AKADIRI SOUMAILA

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68f71379cbf3d85a0c71ec10

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

De mai à juin 2021, si je passais à côté de lui et qu'il était sur son téléphone, il haussait les épaules, souriait puis continuait à l'utiliser.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100042

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

chapitre qui tend à décrire l'atmosphère tendue régnant au sein d'Air France au lendemain de la disparition du vol Rio Paris et la nostalgie éprouvée de la « décennie C...» et « de cette époque où tout souriait

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Minibayevc/Russie

ECLI:CE:ECHR:2019:1203JUD006879313

Admin. suprême

3 décembre 2019

3 décembre 2019

  L’expert médical qui avait rédigé le rapport du 22 juin 2006 (paragraphe 22 ci-dessus) exposa que les lésions du requérant consistaient en des égratignures sur l’arête du nez et au-dessus du sourcil

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1125DEC002580394

Admin. suprême

25 novembre 1996

25 novembre 1996

      -une cicatrice d'environ 1 cm, fine, linéaire dans le       prolongement du sourcil gauche.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0216JUD004323398

Admin. suprême

16 février 2006

16 février 2006

requérant, le certificat médical délivré le 13 mai 1995 faisait état d’une ecchymose au milieu du dos mesurant cinq centimètres sur trois et d’une abrasion cutanée longue de deux centimètres près du sourcil

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0110JUD004540399

Admin. suprême

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Le rapport relevait une entrée de balle de 2 x 3 cm, en forme d’étoile, au bord du sourcil droit dans la région frontale et un déplacement du globe de l’œil droit.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD002055804

Admin. suprême

16 avril 2013

16 avril 2013

Il fut admis à l’hôpital des urgences de Bucarest, avec le diagnostic suivant   : traumatisme crânio-cérébral, fracture des os de l’avant-bras droit, fracture des côtes et plaie au niveau des sourcils

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0107JUD001438303

Admin. suprême

7 janvier 2010

7 janvier 2010

Simeonov   : un hématome sur le visage près du sourcil gauche, deux hématomes sur le torse mesurant 14 x 1 et 7 x 1 centimètre, sept hématomes sur le dos allant de 6 x 1 cm à 9 x 2 cm, des éraflures

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0428JUD004160498

Admin. suprême

28 avril 2005

28 avril 2005

Pour cela, le tribunal avait observé la forme du visage, le nez, les yeux et les sourcils.

Source officielle

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