Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Assistés de Mme Le Gueux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023.

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Thierry Bataillard, rapporteur public. - et les observations de M. A..., représentant l’association football club autunois.

[OE] [I], le lot de copropriété n°24 « débarras » de 5,90 m², sis à [Adresse 51].

des articles 590, 591, 593, 609 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevables les demandes formées par Diego L..., Jacques L..., Florence M..., Thierry

la société anonyme Seres, assurée suivant police responsabilité civile par la compagnie ICS Assurances, depuis lors en liquidation judiciaire, avec pour mandataire liquidateur, la société Becheret-Thierry

[N] [G] dûment avisé, non représenté INTIMEE Mme [A] [J] née le 14 Novembre 1980 [Adresse 1], représentée par Me Alban DEBERDT, avocat au barreau de DOUAI, avocat commis d'office MINISTÈRE

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025. La rapporteure, E.

Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère, Assistés par Mme Le Gueux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022.

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, E.

et a ordonné une expertise ; Attendu que, pour condamner la société Immobilière 3 F à faire procéder à des travaux d'isolation thermique dans le pavillon des époux Z... avec la garantie de l'architecte

et a ordonné une expertise ; Attendu que pour condamner la société Immobilière 3 F à faire procéder à des travaux d'isolation thermique dans le pavillon des époux Y... avec la garantie de l'architecte

débouter toutes parties de toute demande à son encontre.

- sur la non-conformité à la réglementation thermique de 2005, ce désordre rend certes l'isolation insuffisante mais ne porte pas atteinte à la solidité du bien et ne le rend pas non plus impropre à

DECLARER GENERALI mal fondée en son appel, l'en débouter. DECLARER SODILIÈGE mal fondée en son appel incident, l'en débouter.

Julien, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 6 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Z... pour homicide involontaire, a prononcé

thermique calculée par le DTU qui constituait un maximum, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile. » Réponse de la Cour 4.

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 20 janvier 1995 qui, dans la procédure suivie contre Thierry A... pour blessures involontaires, a prononcé

, maître d'ouvrage, aux droits de laquelle se trouve la société Arcelor Atlantique et Lorraine, a confié à la société CEC Entreprise, aux droits de laquelle se trouve, aujourd'hui, la société CTP thermiques

Par leurs conclusions enregistrées au greffe le 14 novembre 2025, les époux [R] sollicitent la réformation du jugement dont appel en ce qu'il les a déboutés de leurs demandes.