troubles présentés par monsieur [Y] [Q], hospitalisé depuis des années en SDRE, troubles justifiant la mesure de soins en ambulatoire avec un programme de soins comportant une consultation mensuelle au centre

Après avoir bénéficié d'un nouveau détachement du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 et d'une affectation au centre médico-scolaire de Saintes, l'intéressé a sollicité, le 25 août 2020, son intégration

A, psychologue, a été affecté à compter du 1er juillet 2015 au centre médico-social Romans Pavigne du département de la Drôme, situé dans un quartier prioritaire de la politique de la ville.

fournir un titre de séjour actualisé l'autorisant à travailler ou, à tout le moins, un récépissé ; il est indispensable qu'il puisse subvenir aux besoins de son enfant français qui est suivi au sein du centre

d'urologie du centre médico-chirurgical de Touraine (CMCT) à Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire) ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité des décisions attaquées en ce qu'elles sont :

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier

SES FONCTIONS HOSPITALIERES DE CHEF DU SERVICE DE CHIRURGIE AU CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DE LA SECURITE SOCIALE A SCHILTIGHEIM, PROPRIETE DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE STRASBOURG ET LIE

ORDONNE : Article 1er : Monsieur A E, médecin spécialisé inscrit au tableau 2023 des experts agréés auprès de la Cour de Cassation à la rubrique " F-03.08 - Chirurgie vasculaire " et exerçant au centre

moyennant rémunération, prend en charge une personne atteinte d'un handicap, est tenue d'une obligation de sécurité de résultat ; qu'il n'est pas contesté que l'association Les Papillons blancs est un centre

d'électro-radiologie, - cent parts d'intérêts de la S.C.M. du CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DE L'EUROPE, - 4.207 actions de la S.A.

Vu la requête enregistrée le 12 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Elisabeth X..., centre médico-social des Finances, ...

ordonne la jonction des pourvois nos 91-45.378 et 91-45.757 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., qui était employée en qualité de vacataire depuis le 4 décembre 1973 par l'association des Centres

relativement à la contestation qu'il tranche ; que le juge peut relever d'office la fin de non-recevoir tirée de la chose jugée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Centre

À compter de 2009, Mme [J] a pris les fonctions d'aide- médico-psychologique à temps partiel au sein du centre médico-éducatif (CME) de [Localité 4], catégorie échelon 1009, coefficient 0.240 de la convention

un terrain et une maison, avec autorisation pour la locataire de sous-louer l'immeuble à l'association départementale pour l'éducation et l'insertion en vue de l'installation et de la gestion d'un centre

défendre la mémoire du défunt et faire valoir ses droits : 1) pour chacune de ses hospitalisations : les papiers de l'accueil, la liste des médicaments donnés chaque jour, toutes les observations médicales

responsable des services économiques et généraux à la clinique Georges Dumas ; que courant 2006, la Fondation santé des étudiants de France a entrepris la fusion de la clinique Georges Dumas avec le centre

Figurent notamment au dossier les pièces médicales suivantes : - un certificat médical initial en date du 12 mai 2026; - un certificat médical des 24 heures du 14 mai 2026 à 12h26, régulièrement établi