Maître Marie-capucine BERNIER de l’AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #T0003 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame VIAUD, Juge assistée de Audrey

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des non-conformités de l’eau observées dans les réseaux intérieurs de distribution d’eau potable de l’école maternelle Audrey

222-44, 222-45, 222-47, 222-48 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Norbert X... coupable d'agressions sexuelles sur Annabelle Y... et Aurélie

chambre ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal judiciaire de Carpentras en date du 09 Mai 2023, N°22/00567 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Avril 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey

Jacques BOUDY,Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE DE REGIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure MIQUEL Greffier lors du prononcé : Madame Audrey

Jérôme X..., Mme Audrey Y..., Me Pascal Z...en qualité de mandataire judiciaire de Jérôme X... ET Audrey Y...

BABIN de la SELARL AUDREY BABIN, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [L] [R] [W] né le 27 Novembre 1950 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] non comparant EXPOSE

Cette somme rémunère donc la prestation fournie par l’hôtel le Majestic, à savoir le droit pour le client de disposer de la chambre qu’il a réservée, laquelle fait partie intégrante de la prestation d’

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Juillet 2024 ; par Madame Elise CSAKVARY, en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Audrey

chambre ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 14 novembre 2023, n°23/00060 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

[L], de l'analyse de Socotec et du positionnement de la société Audran et dire si elles sont contradictoires avec les conclusions du maître d''uvre et celles de M. 

-------- DU 21 JUILLET 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Il soutient que : - la décision est entachée du vice d'incompétence de son auteur ; - le préfet, qui n'a pas pris en compte sa situation particulière eu égard aux éléments fournis sur son état civil

EXPRO, JCP d'ALES en date du 08 Avril 2022, N°20/00791 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l’audience.

GREFFIER lors du prononcé : Aurélie LAGRANGE, Greffier.

consigné ; que ce n'est pas ce qu'a effectué le premier juge qui a, dès lors que l'instance s'est poursuivie, examiné la situation des parties au regard des seuls éléments de preuve qui lui ont été fournis

M. et Mme [O] ont effectivement fourni à Mme [V] l'attestation de conformité lors de la réitération du contrat de vente.