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12 965 résultats pour « Audrey MARIE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

6688ddfd676b73dd81b96c5a

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Philippe Mélin, président assisté de Monsieur Thierry Hageaux et Monsieur Marc Droy, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a113827cdc6046d47a66247

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [S] a interjeté appel de cette ordonnance le 21 mai 2026 à 10h49.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101026

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Z... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes tendant à voir dire que la convention de cocourtage demeurait en vigueur en 2010 et 2011, qu'elle s'était renouvelée pour cinq ans à compter du 1er mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91df5

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

C/ Mme Audrey Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210edccdc6046d4709b3d8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Hélène BAU, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Clément LAMBERT, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE D'INCIDENT DU 3 JUIN 2026 Nous, Audrey

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130500e66d7f6b7b71ed2f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Audrey MOYSAN [6] EXPÉDITIONS à : S.A.S. [7] Pole social du TJ de [Localité 8] ORDONNANCE DU :

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300299

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

pas introduit une telle action, elle est irrecevable à contester le dispositif du jugement dont appel, qu'en tout état de cause, l'appel de la société Anne Audrey est mal fondé puisque son mémoire en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5fa

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

En l'espèce, les époux se sont mariés en 1986 et ont eu deux enfants. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff28

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 11 MAI 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Juge aux Affaires Familiales, près du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d93

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Audrey puisqu'elle fait partie de l'entreprise étant en arrêt de travail lequel m'a répondu " non pas elle " " et qui déclare le 27 mars 2012 " avoir entendu M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e313e9cdc6046d47a79c70

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

MATERILLE DU 17 AVRIL 2026 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 26/05297 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CM7DR Décision déférée à la Cour : arrêt de la cour d'appel 20 mars

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426ec34eb4cc857b7c74

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

TABFIC Expédition délivrée à Me Audrey ESSNER à Me Fabien GRECH à UMEDCAAP le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

660cf2637c1ccb0008628dc9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[U] [P] et les sociétés MS BIO et MS INV le 25 mars 2024, concluant au débouté de la demande d'interprétation et sollicitant la condamnation de la société BPO-Bioépine, la société Bio-IDF, M.

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

686d74fba2273490db10c209

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

plaidoirie en Chambre du Conseil en date du 13 Mai 2025 JUGEMENT Rendu après délibéré, contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe par Aude SALLAFRANQUE, magistrat

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fdd63a1f10f3e0cadf676be

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

DEMANDERESSE Madame Audrey X..., demeurant [...] ayant - Élu domicile au cabinet SAMARCANDE AVOCATS [...]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

67f6026b1c1a56b8e1652025

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 8 N° RG 22/06071 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFQUI Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 22 Mars

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

67f6bbdaa9d5adc26061f439

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

HALLOT, Greffière, DÉBATS A l’audience du 11 Mars 2025 tenue en chambre du conseil devant Madame CARRE et Madame PEREGO, juges rapporteurs, qui, sans opposition des avocats, ont tenu l’audience, et

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

6a1deba0cdc6046d47c15665

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

surendettement [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] ☎ [XXXXXXXX01]/25 N° RG 26/01079 - N° Portalis DB3E-W-B7K-N2HB Minute N°26/00140 JUGEMENT RENDU LE 22 MAI

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a1e66b2cdc6046d47cac44e

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[F] [Z] ; * Dit que la mesure de rétention prendra fin à l'expiration d'un délai de 30 jours à compter du 30 mai 2026 ; Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Monsieur [F] [Z] le 30 Mai 2026

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a044f5fcdc6046d47933b42

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 06 MAI 2026 Nous, M.

Source officielle

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