Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b51b
3 avril 2008
3 avril 2008
Nature du recours : Appel APPELANTE : Société LES CHARPENNES 27 bis, avenues des Sources 69009 LYON représentée par la SCP BAUFUME- SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP RIBEYRE DAVID
Source officielle2è chambre
69e77d4ecdc6046d47045e00
21 janvier 2025
21 janvier 2025
David MARTIN, Juges, assistés de Me Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ par mise à disposition au greffe le même jour par M. Marc BELBENOIT, Président de l'audience, M.
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f81cd28a275e6bd7f2
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XJJB ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [O] [R] Me David
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2421037_20240809
9 août 2024
9 août 2024
A C, représenté par Me David-Bellouard, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da8e
29 mars 2011
29 mars 2011
RAJJOU, avocat Madame Svitlana Valentynivna Y... ... 92700 STAROBILSK (UKRAINE) représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués assistée de Me David RAJJOU, avocat Le
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9325f
12 mai 2016
12 mai 2016
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23a40b8f5486fedd95f
10 avril 2025
10 avril 2025
*** ASSOCIATION FREHA [Adresse 16] [Localité 17] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Représentant : Me David
Source officielleService des référés
69d94bd2cdc6046d47ce4ee9
9 avril 2026
9 avril 2026
] ■ N° RG 25/58683 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBP7F N° : 8 Assignation du : 17 Décembre 2025 [1] [1] 1 copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 avril 2026 par David
Source officielleChambre 6/Section 5
6626a5261329eb3db7c2029e
22 avril 2024
22 avril 2024
JARRAY 204 [Adresse 1] [Localité 7] non comparante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur David BRACQ-ARBUS, statuant en qualité de Juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510059_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Sa mesure d’isolement a été levée le 22 décembre 2023 lors de son transfert à la maison d’arrêt de Nancy.
Source officielleREFERES 2ème Section
68700103b8daa57c7f667b1f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Ils font valoir que malgré les courriers de relance et les délais écoulés, il demeure de nombreuses réserves non levées.
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000042601356
30 novembre 2020
30 novembre 2020
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado
Source officiellecr
6137252fcd5801467741baa8
24 janvier 1990
24 janvier 1990
rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me RAVANEL, de Me BARADUCBENABENT, de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS
Source officiellesoc
613720d1cd580146773eea31
10 novembre 1988
10 novembre 1988
David, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
613721f8cd580146773f927b
8 novembre 1993
8 novembre 1993
la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 ) de Mme Joana X..., née Y..., prise tant personnellement qu'en qualité d'administratrice de la personne et des biens de son fils mineur David
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008163736
15 décembre 2004
15 décembre 2004
Gérard-David Desrameaux, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Bachellier, Potier de la Varde, avocat de l'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT TE MARU ATA et de M.
Source officielleChambre 6/Section 5
669aa8d730bd4f0c3f6a83c5
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Il résulte de ces stipulations qu’il ne suffit que le bénéficiaire de la promesse n’ait pas levé l’option pour que l’indemnité d’immobilisation soit due au promettant.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2502192_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
E..., Jean-François Legros, Jean-François Hoareau, Mouchijouddin Picot, Dominique Gonthier, Frédéric Dijoux, Bruno Gavaudan, David Latour, Olivier Lebon, Jean-Patrick Boyer, Philippe Payet, Grégory Begue
Source officielleChambre 1-1
6a17d91ecdc6046d47319c62
27 mai 2026
27 mai 2026
° 2026/ 230 Rôle N° RG 21/15915 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIMCR [E] [C] C/ [B] [G] [U] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nawel BELMANAA Me Paul GUEDJ Me David
Source officielleChambre civile 1-7
6780b7a234dc79f9f0614f84
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Public ORDONNANCE Le 09 Janvier 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Monsieur David ALLONSIUS, Président, à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance
Source officiellePage 16 sur 76