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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D.
69788480cdc6046d47d8ef8a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Portalis DB2H-W-B7J-3WHS Ordonnance du : 13 Janvier 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Suzanne BELLOC, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleJ.L.D.
67f021c902fc178212f7d897
4 avril 2025
4 avril 2025
DB2H-W-B7J-2SYP Ordonnance du : 04 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine
Source officielleJ.L.D.
67f021cc02fc178212f7d90d
4 avril 2025
4 avril 2025
DB2H-W-B7J-2S2G Ordonnance du : 04 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine
Source officielleJ.L.D.
67f021ce02fc178212f7d94c
4 avril 2025
4 avril 2025
DB2H-W-B7J-2SRD Ordonnance du : 04 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine
Source officielleJ.L.D.
67f021cf02fc178212f7d95a
4 avril 2025
4 avril 2025
DB2H-W-B7J-2SOW Ordonnance du : 04 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine
Source officielleJ.L.D.
6a109fbfcdc6046d479adacb
22 mai 2026
22 mai 2026
DB2H-W-B7K-4GOA Ordonnance du : 22 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
633fc2f4e633183e2ee1796d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par acte d'huissier en date du 6 décembre 2017, Madame [C] a assigné le syndicat des copropriétaires de la résidence [6] afin d'obtenir notamment l'annulation de cette délibération.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55456c9f0d0f8b6f281
2 janvier 2023
2 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine
Source officielleC.E.S.E.D.A.
66ab250dba731fad7dd353d4
31 juillet 2024
31 juillet 2024
liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [J] [G] alias [B] [I], né le 23 Octobre 1994 à [Localité 2] (TUNISIE), de nationalité Tunisienne, et de son conseil Maître Delphine
Source officielleChambre de la famille
687fda41249b152198e7fa21
4 juillet 2025
4 juillet 2025
1973 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Valérie CHASSARD, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER Greffière: Delphine
Source officielleChambre de la famille
687fda44249b152198e7fa84
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ANGELINI, avocat au barreau de BELFORT et Me Nelly ROUZET, avocat au barreau de MONTBELIARD, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion COUTURIER Greffière: Delphine
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f7b053208318995aa7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029709146
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que le plan local d'urbanisme de la commune de Fuveau a été approuvé par une délibération du 27 février 2008 ; que celle-ci a été
Source officielleChambre sociale
645b38342d7932d0f815aa8b
20 avril 2023
20 avril 2023
[I] ait complanté au-delà de la surface à lui donnée à bail et que MM. [P] et [D] [W] et M.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026807338
19 décembre 2012
19 décembre 2012
G et autres demandent au Conseil d'Etat d'annuler la délibération 2011-5/APF du 19 février 2011 de l'assemblée de la Polynésie française approuvant le budget général de la Polynésie française, publiée
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
65a8d80de12c85000874b142
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[F] n'étaye sa demande par aucune pièce qui permettrait de venir confirmer la persistance de son préjudice au-delà des constatations expertales.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207908_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Delohen, - et les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJ.L.D.
69d00a76cdc6046d47051f86
3 avril 2026
3 avril 2026
DB2H-W-B7K-4BND Ordonnance du : 03 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine
Source officielleJ.L.D.
69d00b73cdc6046d470531b6
3 avril 2026
3 avril 2026
DB2H-W-B7K-4BMV Ordonnance du : 03 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine
Source officielleJ.L.D.
677d7bf7b032d83cfd3e6fca
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DB2H-W-B7J-2GNU Ordonnance du : 07 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sandrine CLOCHER-DOBREMETZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
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