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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2307635_20250606
6 juin 2025
Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière.
DTA_2306344_20250425
25 avril 2025
Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. La rapporteure, signé M. L'HermineLe président, signé L.
6ème chambre
DTA_2504764_20251125
25 novembre 2025
Soli, président ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025, Le président, L’assesseure la plus ancienne,
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2500560_20250923
23 septembre 2025
Vu : les autres pièces du dossier ; la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes
5ème Chambre
DTA_2203030_20250107
7 janvier 2025
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
DTA_2206012_20230307
7 mars 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chevalier, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
DTA_2410539_20250606
ORTA_2304969_20241112
12 novembre 2024
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les requêtes
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310096
9 mars 2017
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Générale du bâtiment (GDB Dufour
9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449230.20211026
26 octobre 2021
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de Me Laure, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Peintures Marius Dufour, n'est pas admis.
607943749ba5988459c42635
25 octobre 1977
OKB A EFFECTUE D'IMPORTANTS TRAVAUX DANS L'APPARTEMENT DE IPANEMA DE MOREIRA; QUE TOUTEFOIS, PAR LETTRE DU 21 OCTOBRE 1971 ADRESSEE A CELUI-CI, LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE MICHEL DUFOUR
civ1
60794b609ba5988459c42d44
18 octobre 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE L 121-10 DU CODE DES ASSURANCES ; ATTENDU QUE LES EPOUX DUFOUR, EXPLOITANTUN FONDS DE COMMERCE DE BOULANGERIE DANS UN IMMEUBLE APPARTENANT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88413
19 octobre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : Q 19-23.365 Demandeur : la société Brise Marine Défendeur : la société Dufour Yachts Requête n° : 463/23 Ordonnance n° : 88413
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200229
1 mars 2018
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Dufour
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008012594
5 octobre 1998
Article 3 : Les conclusions présentées par la Société FRANCOIS DUFOUR-KEVERN et par M. X... au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.
607943469ba5988459c41cd0
22 octobre 1975
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'A LA SUITE DU NON-REMBOURSEMENT D'UN PRET HYPOTHECAIRE, L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE NOTAIRE DUFOUR A REPARER LE PREJUDICE SUBI PAR X..., AUX DROITS DE QUI SE TROUVE
Chambre sociale
67932fd29097fd849ae8aaea
23 janvier 2025
Sur l'incompétence de la juridiction prud'homale pour les relations entre les sociétés ARDEN OPTIC et OPTIC DUROC et sur la déclaration de décision commune à la société OPTIC DUROC: La société ARDEN
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00792_20220518
18 mai 2022
La SAS Depery Dufour a présenté ses observations sur ce moyen relevé d'office par un mémoire enregistré le 22 mars 2022. Elle soutient que le moyen n'est pas fondé.
DTA_2504422_20260203
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Begon , représentant Mme B....
DTA_2500379_20250624
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Sahnoun, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
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