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532 résultats pour « Elisabetta Macrina »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sécurité sociale

6031f69685079a2f198ef348

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0217DEC007269211

Admin. suprême

17 février 2015

17 février 2015

Ionia   Damianos FAKIOLAS 1962 Chaïdari   Anastasia FAMELI 1967 Chaïdari   Marina FANOURAKI 1959 Chaïdari   Anastasia FASSA 1977 Mandra   Athina FYLAKTOU 1958 Megara   Christos

Source officielle
CA

14e chambre

62c7cb43cb8dca058e3e803d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN

Source officielle
CA

14e chambre

633fc39fe633183e2ee17d02

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, conseiller Madame Marina IGELMAN

Source officielle
CA

14e chambre

651fa5cac601f08318991a06

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller

Source officielle
CA

14e chambre

63b7cde06b63637c907b7df9

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Madame Nicolette GUILLAUME, présidente ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

662b440bfe25450008314d8c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

662b440dfe25450008314dac

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6708c064445a086e2bcee1a1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DE ROCQUIGNY DU FAYEL, conseillère ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d2005d6f7f678d49548

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DE ROCQUIGNY DU FAYEL, conseillère ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

67ef68b96b85edc07d34544c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseillère

Source officielle
CA

Protection sociale

5fd90d929aeb6ea6f8b733fa

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

RG : 17/00407 COUR D'APPEL DE LYON Protection sociale ARRÊT DU 23 JUIN 2020 APPELANTE : SAS ACOUSTIQUE SURDITE WERNERT [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par maître Marina

Source officielle
CA

14e chambre

62c7cb42cb8dca058e3e802b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

IGELMAN, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,

Source officielle
CA

14e chambre

635237c38c924eadffcc4ae2

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicolette GUILLAUME, Présidente chargée du rapport et Madame Marina

Source officielle
CA

14e chambre

6528dfe4aaebb88318fda975

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller

Source officielle
CA

14e chambre

652a31207ed1ea831811265b

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

662b440bfe25450008314d78

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d1f05d6f7f678d49546

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Caisse CPAM DE L'ESSONNE [Adresse 7] [Localité 9] (défaillante) INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Juin 2024, Madame Marina

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6789f230e53fca3659f672ac

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36ebf8c0355000835f7ef

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

débattue à l'audience publique du 06 Décembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de Président et Madame Marina

Source officielle

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