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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372146cd580146773f270f
26 juin 1990
26 juin 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Benhamou, Boittiaux, conseillers ; Mme Beraudo, conseiller référendaire ; M.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
65a8d1d3e12c85000874ae5e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le 17 JANVIER 2024 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 06 décembre 2023 assistée de François
Source officiellesoc
61372126cd580146773f165b
10 octobre 1989
10 octobre 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers ; M. Z..., Mmes Y..., Marie, Charruault, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddfd
3 décembre 1987
3 décembre 1987
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Picca, avocat général, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9055b
12 février 2013
12 février 2013
représenté par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS Mme Anouck B...épouse A... née le 14 Avril 1977 à HARFLEUR (76700) demeurant ...
Source officielle2ème chambre
DTA_2001649_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2023.
Source officielle6ème Chambre
63c256910bfda47c90076026
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FALCH GMBH C/ S.C.P. NOEL [V], S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02862_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
et non de parcelles fermées, et, d’autre part, que ces parcelles ont été fauchées durant une période interdite.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301070
28 octobre 2008
28 octobre 2008
prescrite ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société La Faluche aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile,
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502414_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Faucher, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502457_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Faucher, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502767_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officiellesoc
613720fccd580146773f0057
11 juillet 1989
11 juillet 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Valdès, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers, M. Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137211ccd580146773f1122
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Hanne, Waquet, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1f66
16 mai 1990
16 mai 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, Mme X..., MM.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddad
8 novembre 1988
8 novembre 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Y..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officielleciv3
61372202cd580146773f9794
18 janvier 1994
18 janvier 1994
Faucher, demeurant et domicilié ... (Charente-Maritime), 2 ) M. René F..., demeurant et domicilié ... (Charente-Maritime), 3 ) de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001801_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502757_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Le président du tribunal administratif de Toulon a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DTA_2500615_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Faucher pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officiellePage 16 sur 148