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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2305466_20250220
20 février 2025
Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de M. B, représentant l'ANSES. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2205351_20241107
7 novembre 2024
Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - et les observations de Me Lagarde, représentant Mme B, et de Me Lafond, représentant la commune de Cestas.
DTA_2204606_20240919
19 septembre 2024
Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Latour, représentant la requérante, et de Mme A, représentant la commune de Pessac.
DTA_2203449_20250327
27 mars 2025
Fernandez, - les conclusions de M.
JU-6ème chambre
DTA_2401125_20251229
29 décembre 2025
Fernandez, - les conclusions de M. Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Ferrer, représentant Mme A..., et de Me Levrero, représentant le CHU de Bordeaux.
6ème Chambre
DTA_2402051_20260310
10 mars 2026
Fernandez, premier conseiller, - les conclusions de M. Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Trouillet, représentant la commune d’Oyonnax.
DTA_2404527_20250312
12 mars 2025
Fernandez, - et les observations de Me Esseul, représentant Mme D. Le préfet n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2407927_20250612
12 juin 2025
Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Gonnord, représentant M. A, et de Mme B, représentant le préfet de la Gironde.
4e chambre civile
69cf5ccccdc6046d47f38a91
2 avril 2026
MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 26/00574 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q54F APPELANTE : Mme [F] [I] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Estelle FERNANDEZ
soc
6079b0c49ba5988459c501dc
28 octobre 1981
JOSE FERNANDEZ, EN VERTU D'UN JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MARSEILLE ASSORTI DE L'EXECUTION PROVISOIRE, UNE SOMME DE 6.801 FRANCS, EN A OBTENU DE LA COUR D'APPEL QUI A INFIRME CE JUGEMENT LA RESTITUTION
Chambre 3-3
65a8d126e12c85000874ae09
17 janvier 2024
DÉSISTEMENT CAISSE D'ÉPARGNE ET PREVOYANCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège Représentant : Me Serge LEDER de la SCP LEDER-FERNANDEZ
cr
61372590cd5801467741ecf5
14 avril 1993
mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FERNANDEZ
613720fdcd580146773f0139
11 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur FERNANDEZ X..., domicilié ... (20ème), en cassation d'un jugement rendu le 3 mars 1988 par le tribunal
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11370
4 octobre 2016
Pour apprécier si cette ingérence était nécessaire dans une société démocratique, la Cour se réfère aux principes généraux énoncés dans l’arrêt Fernández Martínez c.
Chambre 2-6
6a110918cdc6046d47a272ca
17 avril 2026
Pierre Jarrossay, juge, Mme Beatriz Rego Fernandez, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Beatriz Rego Fernandez, juge présidant l'audience, M.
CTX PROTECTION SOCIALE
67059eb01296b51ba2bd5d80
3 octobre 2024
Monsieur [B] [W], selon pouvoir du Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Gard, Monsieur [Z] [S], en date du 26 juin 2024 Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Jean-Pierre FERNANDEZ
Service des Criées
68f69179f444f3ad06a4f61f
7 octobre 2025
CDC HABITAT SOCIAL, société anonyme d’habitations à loyer modéré dont le siège social est situé [Adresse 10], immatriculée au RCS de PARIS sous le n°552 046 484 représentée par Me Chantal ALANOU-FERNANDEZ
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2306962_20230808
8 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2023, Mme C A, représentée par Me Fernandez, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3
DTA_2401701_20240919
Fernandez, premier conseiller, M. Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2024. Le président-rapporteur, D.
Cour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a697
25 octobre 2007
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
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