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1 111 résultats pour « Gauthier THIERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

63c108a7bf9fd47c90a139f4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

MOYENS RETRAITE COMPLEMENTAIRE (précédemment dénommée ASSOCIATION DE MOYENS RETRAITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Philippe GAUTIER

Source officielle

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CA

1ère chambre civile A

69eafdb8cdc6046d47577618

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834ab0876004f131a5f6f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

697c61d6cdc6046d47398ae3

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

644a1237656d26d0f8b57d8b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

représentée par Me Inès AYARI, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Janvier 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

644b63a4c51457d0f882dd39

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 27 Avril

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108acbf9fd47c90a13a10

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8ce0d41e0057d43e41b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12 Mai

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8ce0d41e0057d43e41f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12 Mai

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6711fac67603bf88a18847e7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

en audience publique : 16 Mai 2024 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8cf0d41e0057d43e423

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, ayant pour avocat plaidant Me Tiphaine COATIVY, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Février 2022 Présidée par Thierry

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245a3

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

qu'elles circulaient sur le CD 32 en direction de Bergerac où la vitesse est limitée à 90 km/h ; que l'accident s'est produit à la sortie d'une courbe à gauche alors que Thierry Y... venait d'effectuer

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6318349d0876004f131a5f45

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Janvier 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6318349d0876004f131a5f47

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

avocat au même barreau DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 12 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834a60876004f131a5f5b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de eMalika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834af0876004f131a5f7d

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

634f9597b5afe5adfff28a86

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635a2187c549ea05a7cd2c3e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

munie d 'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635a2188c549ea05a7cd2c40

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

juriste munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635a2189c549ea05a7cd2c42

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

, munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle