Par jugement du 4 mai 1993, le tribunal civil de la Glane ne fit pas droit à la demande de l'ex-épouse tendant à la suppression pure et simple du droit de visite du requérant

N° RG 24/02145 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GLAN Minute : GMC JCP Copie exécutoire délivrée à : Maître Patricia BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, avocats au barreau de CHARTRES

Il est cohérent de penser, dans ce contexte, que les malfaiteurs ont pu se servir des informations glanées lors de ce premier cambriolage pour en perpétrer un second à [Localité 8] quelques jours plus

au barreau de PARIS - #C1202 DEFENDEURS Le Syndicat des Copropriétaires du 60 Avenue FOCH75116 PARIS représenté par son syndic en exercice, le cabinet DAUCHEZ COPROPRIETES, SA 12 rue d’Oradour sur Glane

débats, après prorogation du délibéré **** APPELANT : Monsieur [S] [P] né le [Date naissance 1] 1957 [Adresse 17] [Localité 2] Représenté par Me Myriam GOBBÉ de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE

Guy Hascoët, demeurant 12 bis corniche Gloas Treiz à Trébeurden (22560), M. Alexis Braud, demeurant 25 rue Lucien Corbin à Challes (72250), M.

C... n’était pas en situation de travail mais se bornait à glaner les fruits et légumes invendus en fin de marché ; l’URSSAF comme le tribunal correctionnel ont admis l’absence d’infraction de travail

société Groupe Flo ne lui a remis aucun élément d'information précontractuelle, indiquant que cela a "évidemment vicé" son consentement en ce qu'elle s'est engagée sur des informations qu'elle avait "glanées

La société Pollen fait justement observer qu'[F] [L], loin d'attirer l'attention du juge d'instruction sur son erreur, a désigné Maître [I] [E] pour consulter la procédure et y glaner toutes informations

Selon la défense, si des informations avaient peut-être été glanées auprès de M.

barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [O] [D] née le 18 Mai 1966 à [Localité 3] Chez Monsieur et Madame [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Justine AUBRY de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE

poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège ; Lieu dit [Adresse 54] [Localité 19] Représentée par Me Guillaume BROUILLET de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE

Reste qu'en produisant des tracts syndicaux, des articles glanés sur internet ainsi qu'un jugement du conseil de prud'hommes de SAINT-QUENTIN et un arrêt de la cour d'appel d'AMIENS concernant Monsieur

Attendu, en conséquence, que les arguments et les développements de monsieur Baptiste X... sur la nécessite: de relancer la marque OXBOW et donc de prolonger le contrat de sponsoring d'un sportif qui a glané

xa0;   Rend la décision suivante :         EN FAIT        Le premier requérant est un ressortissant turc, né en 1964 et réside à Villars-sur-Glâne

Paris 13 Jean-Marc ESCUDIER 1960 français Paris 14 Bernard FAUCHE 1951 français Paris 15 Christelle Madeleine FERNANDO 1969 française Paris 16 Marie-Laurette FLEUTRE 1968 française Paris 17 Patricia GLON

Monsieur [Z] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Rep/assistant : Me Marc-Olivier HUCHET (SCP HUCHET - DIETENBECK), Postulant, avocat au barreau de RENNES Rep/assistant : Me Florence CHRISTIENNE LE GLOAN

Ce phénomène de baisse marquée des prix du mobilier/matériel médicalisé oblige du reste notre entreprise, pour conserver sa position commerciale et glaner des marchés, à réduire elle aussi ses prix de

It pointed out at the outset as follows: “One can best glean the policy of the Act of 1988 by looking at the three kinds of prohibited advertisement collectively.

ont été réalisés par le biais de salariés plutôt que par des travailleurs indépendants ; que l'Urssaf n'a sollicité de la société [5] aucun élément comptable de nature à vérifier les renseignements glanés