LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BRUNHES-JAMMES, dont le siège social est ...

Le 19 mai 1997 un fauteuil Masselec Confort référence 002, a été livré à James X..., consultant en informatique par la Société MASSELEC.

[B] [H] soutient que : - Concernant l'irrecevabilité, la société SPRL STOCMAN James immatriculée en Belgique et la société SPRL James STOCMAN immatriculée en France ne sont pas juridiquement distincte

DE CONSTRUCTION VENTE JAMES de l'ensemble de ses demandes;CONPAMNE La S.C.I.

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 03959 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 décembre 2011- Tribunal de Grande Instance de paris-RG no 10/ 04022 APPELANT Monsieur James

Article 2 : Mme A... versera la somme de 400 euros au centre hospitalier de Saint James en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

E... portant de surcroît une attelle à la jambe ; que les premiers juges sont par conséquent entrés à bon droit en voie de condamnation à leur encontre à tous deux ; "et aux motifs éventuellement adoptés

» et « Aujourd'hui pour soulager les jambes lourdes, il faut le budget qui va avec », suivi de la réponse « W... aux médicaments non remboursés à prix E.

fait litigieux, le dommage ne se serait pas produit ; que le rapport d'expertise médicale auquel se réfère la cour d'appel constate qu'avant même l'accident, la victime présentait des raideurs à la jambe

qu'elles avaient vu ; qu'ainsi, Mme M... a constaté en juin 1994, alors qu'elle travaillait avec X..., avoir vu par la porte de la classe le prévenu, assis sur une petite table, tenant allongé sur ses jambes

Par déclaration au greffe en date du 8 octobre 2024, la SARL SAINT JAMES AGENCE ORPI a interjeté appel de ce jugement.

Par ordonnance en date du 28 juin 2006, le conseiller de la mise en état a déclaré l'appel irrecevable et a condamné Monsieur James X...à payer à M.

X... en "paiement de salaire, congés payés ,indemnité de préavis, indemnité de congés payés sur préavis" a : Débouté Monsieur James X... ; Le 25 novembre 1997 Monsieur James X... signait un contrat de

d'une maison existante située 25 rue James Cook, parcelle cadastrée section FN n° 206.

En conséquence l'hôpital de Saint James est fondé à réclamer auprès de son assureur dommages-ouvrage le paiement des travaux de mise en conformité de l'ouvrage.

CONTROLES TECHNIQUES DE SAINTE JAMME, MMA IARD C/ [O], [G], S.A.S. CAR SECURE, S.A.S.

Article 2 : Mme B versera au centre hospitalier de Saint-James une somme de 800 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

du travail alors qu'il procédait à l'ensilage de cannes à sucre sur l'exploitation agricole de la Société d'exploitation agricole de Routa (SEAR), au Lamentin (Guadeloupe) ; que la victime, dont la jambe