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13 004 résultats pour « Michaëlla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 7/Section 1

6642548f879c8a875bd432d4

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Monsieur [K] [H] Représentant : Me Francine TOUCHARD VONTRAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0838 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Michaël

Source officielle

Page 16 sur 651

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CC

civ1

61372133cd580146773f1d32

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

quoi les conditions de leur éducation étaient gravement compromises ; Mais attendu que l'arrêt attaqué rappelle que, dans un passé récent, le père de l'enfant était instable et agressif, que l'enfant Michaël

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:291

CJUE

20 octobre 1983

20 octobre 1983

. # Christos Michael tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Ambtenaar - Loopbaan - Herindeling in rang. # Zaak 343/82.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2001:8

droit européen

16 janvier 2001

16 janvier 2001

#Michael Chamier a Eoghan O'Hannrachain v. Evropský parlament.#Spojené věci T-97/99 a T-99/99.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:254

CJUE

14 juin 1990

14 juin 1990

#Michael Weiser contra Caisse nationale des barreaux français (CNBF).#Pedido de decisão prejudicial apresentada por null.#Processo C-37/89.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1994:20

CJUE

24 janvier 1994

24 janvier 1994

. # Michael Boessen mod De Europæiske Fællesskabers Økonomiske og Sociale Udvalg. # Tjenestemænd - formalitet - søgsmålsfrist - invalidepension - beregning. # Sag C-275/93 P.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

670ffe2ab44a8f27d43c2e3c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

448 032 904 Représentant : Me Elise BARANIACK, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 173 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Michaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c90e

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

Mickaël, sans domicile connu ayant demeuré...

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

670ffe2bb44a8f27d43c2e4b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

] [P] Représentant : Me Thomas RONZEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0499 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Michaël

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a76bf9fd47c90a13f22

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 22/00088 - N° Portalis DBV3-V-B7G-U57H Affaire : S.A. [7] [Adresse 1] [Localité 3] [Localité 2] Représentée par Me Michaël

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e97b283ea43407b912f998

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

PÔLE SOCIAL Minute n°AA25/00407 N° RG 24/01403 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NFZS Copie aux parties (ccc) par LS à l’avocat (CCC) en LS Me Michaël RUIMY Le : Pour le Greffier

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

65aebb1e54a01215df740c7e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

] [C] Exerçant une habilitation familiale au profit de Madame [O] [M] veuve [E] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Michaël

Source officielle
CA

2ème chambre

67f8a24e40b8f5486fedd9be

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

avocat plaidant au Barreau de Paris INTIMEES Madame [SW] [X], demeurant [Adresse 125] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Mickaël

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100625

Cassation

9 juin 2011

9 juin 2011

Michaël Y...contre la décision du Bâtonnier de l'Ordredes Avocats ayant prononcé à son encontre une condamnation à payer à Mme Simone Z...veuve X...la somme de 1 500 000 F d'honoraires dus par celui-ci

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9636cdc6046d47ece886

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

385312319, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [R] [B] - [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Laurence DEPARIS Juges : Monsieur Mohammad CASSIM-CADJEE Madame Frédérike LEBIET Madame Michela

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd2ebcdc6046d4709ef46

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

DEFENDEUR : Monsieur [W] [Z] [Adresse 2],, DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Laurence DEPARIS Juges : Monsieur Mohammad CASSIM-CADJEE Madame Frédérike LEBIET Madame Michela

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167ec6cdc6046d47110197

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDERESSE Madame [K] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Mickaël RUBINSOHN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0586

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9076d

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Jean-Baptiste X... ... 56890 MEUCON Appelant, comparant en personne ET Madame Mickaëlla

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd90

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

avoués à la Cour assistée de Me Anne-france VACHON-SIBILLE, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 11645 du 23/ 11/ 2010) INTIMÉ Monsieur Mickaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942f7

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

Représentés tous deux par Me Frédéric A... de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0378 INTIMES Monsieur Michael B... Demeurant [...]

Source officielle