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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
652f793ab053208318995c1e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielle5ème Chambre
686767037c03803a32c27241
2 juillet 2025
2 juillet 2025
BEAUDIER, conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61625c97d64a6b1f51487739
21 novembre 2013
21 novembre 2013
K0112 INTIMÉE SAS CALLITHEA prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b93
12 octobre 2007
12 octobre 2007
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Monsieur Olivier FROMENT, Conseiller :Monsieur Gérard GROS, Conseiller :Madame Anne JOUANARD , Qui en ont
Source officielleChambre 1-5
6620b8bbbd6a8f00086ab7cd
17 avril 2024
17 avril 2024
l'appelante fait valoir : -que le bail est mentionné dans le cahier des charges de la vente, - qu'elle est inscrite à la Msa et exerce une activité d'élevage de volaille et de production d'huile d'olive
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91612
22 mai 2014
22 mai 2014
Cour : Jugement du 28 Novembre 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 13176 APPELANT Monsieur Mohamed Fawzy X... ... 1082 TUNIS BELVEDERE-TUNISIE Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER
Source officielleChambre 1-11 référés
69614adfcdc6046d47c55ffd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MGL13 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie ROSENFELD Me Olivier GRIMALDI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 mars 2025.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df9510d41e0057d43e6c0
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, présidente Madame LAGARDE Christine
Source officielleETRANGERS
643a430fd83dbd04f5fb2bff
14 avril 2023
14 avril 2023
maintien au centre de rétention de : [Y] X SE DISANT [R] né le 20 Février 1995 à [Localité 2] - MAROC de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 13/04/2023 à 12 h 05 par courriel, par Me Olivier
Source officielleJuge libertés & détention
669959ac07d408f8d4c14b89
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[F] [I] Assisté de Maître Olivier CARDON avocat choisi __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé a décliné son identité ; L’avocat
Source officielleContestations Honoraires
65b0c1018d0ccf000877e78e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Maître Olivier BICHON, avocat au barreau de NANTES **** EXPOSE DU LITIGE : En 2021, M.
Source officielle15e Chambre A
6035681447807b8f64b1b7b0
29 avril 2016
29 avril 2016
La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Madame Françoise BEL, Conseiller (rédacteur) Madame Agnès MOULET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle15e Chambre A
603665cc9848d60707234aa2
30 octobre 2015
30 octobre 2015
La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Madame Françoise BEL, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller (rédacteur) qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 04
6a11a180cdc6046d47ad4240
22 mai 2026
22 mai 2026
de déchets et toutes activités rattachées issues des activités de distribution de colis sous toutes ses formes, notamment emballages (cartons, sacs plastiques), électroménagers (D3e), ameublement, literies
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9848616ed0f8cd5104
2 mai 2023
2 mai 2023
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67e3
10 janvier 2023
10 janvier 2023
2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68df5a3e21a269c127203b0e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[O] né le 04 juillet 1995 à [Localité 4], de nationalité colombienne précisant à l'audience être né à [Localité 5] (Colombie) RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me Olivier
Source officielleChambre 0 REFERES
686c2afddd7001754d621949
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUDICIAIRE D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 JUILLET 2025 ---------------- N° du dossier : N° RG 25/00157 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KBUD Minute : n° 25/277 PRÉSIDENT : Olivier
Source officielle17e Chambre
61632b2b81886c8c1bac9704
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc CROUSIER, Président Monsieur Olivier GRAND, Conseiller Madame Corinne HERMEREL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89410
26 janvier 2007
26 janvier 2007
APPELANTE La société MOX TELECOM AG (société de droit allemand) agissant poursuites et diligences de son président 83/85 Kaiserwerther Strasse RATINGEN 40878 ALLEMAGNE représentée par Me Dominique OLIVIER
Source officiellePage 16 sur 90