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954 résultats pour « Ozenne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2102807_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure public, - les observations de Me Lefébure substituant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105552_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101732_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2007501_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE02516_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Délibéré après l’audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2110741_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Nourrerine

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107299_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Lesure, substituant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102688_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2006502_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Thiers, avocat

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102987_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président, - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteur publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103508_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lecourt substituant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102311_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

613721fccd580146773f93fd

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Aisne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1991 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mlle Caroline, Catherine X..., demeurant à Soissons (Aisne), 7, rue Porte Ozanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab09

Appel

29 février 2008

29 février 2008

que la lettre de licenciement, qui fixe les limites du litige, est rédigée en ces termes : " Nous vous rappelons que compte tenu de votre comportement, notre client, la Compagnie des Eaux et de l'Ozone

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100870

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

C..., notaire, les consorts X... ont vendu un pavillon sis à Saint-Symphorien d'Ozon qui dépendait de la communauté ayant existé entre les époux X...- Y..., sans le concours ni le consentement de Mme Maria

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01605

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

moral ; que la lettre de licenciement, qui fixe les limites du litige, est rédigée en ces termes: "Nous vous rappelons que compte tenu de votre comportement, notre client, la Compagnie des Eaux et de l'Ozone

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE02353_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Le rapport de Mme Ozenne a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007843136

Admin. suprême

15 juin 1994

15 juin 1994

15 décembre 1992 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier du Rhône a rejeté sa réclamation relative aux opérations de remembrement des communes de Solaize et Saint-Symphorien d'Ozon

Source officielle
CC

soc

6137224fcd580146773fbef2

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Armand XA..., demeurant ... à Saint-Symphorien-d'Ozon (Rhône), 33 / de M. Alain XC..., demeurant ..., 34 / de M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007836617

Admin. suprême

17 décembre 1993

17 décembre 1993

de la partie de la redevance d'assainissement assise sur la consommation de l'eau utilisée à l'arrosage de son jardin et, d'autre part, implicitement refusé d'obtenir de la compagnie des eaux et de l'ozone

Source officielle

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