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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21TL04727_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
, Thoiras et Tornac (Gard), notamment la concession dite de " La Croix de Pallières ", pour l'extraction de zinc, plomb, argent et autres métaux, et les concessions dites de " Valleraube " et de " Pallières
Source officiellesoc
613721bfcd580146773f6d21
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Nogacentres, BP 126 à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section commerce), au profit de : 1°/ Mme Palmyre
Source officielleciv1
6137220acd580146773f9bd3
6 janvier 1994
6 janvier 1994
Patrick X..., 2 / Mme Catherine, Marie, Jacqueline A..., épouse X..., demeurant tous deux ... à La Palmyre, Les Mathes (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1991 par la
Source officielleChambre 4 A
652f78c8b05320831899598e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
WURTH FRANCE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Raphaël REINS, avocat à la Cour Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel
Source officielleChambre 4 A
67189490d8ceca1cd7018ff0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
au barreau de COLMAR INTIMEE : FONDATION PROVIDENCE DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me XavierPELISSIER, avocats au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleciv2
607943309ba5988459c41738
1 avril 1974
1 avril 1974
UN IMMEUBLE EN CONSTRUCTION, FRANCON, PREPOSE DE LA SOCIETE FRANCAISE ARTIS-WESTINGHOUSE, FABRICANTE ET INSTALLATRICE D'ASCENSEURS, ENLEVA LES BARRIERES DE PROTECTION PLACEES DEVANT LES OUVERTURES PALIERES
Source officiellecomm
61372664cd58014677425391
19 mai 1992
19 mai 1992
Palomares, demeurant à Barcelone (Espagne), calle Barcelona n° 180, Palleja, 4°/ M. José D...
Source officielleChambre 4 A
6815a661f6a5bc34ae8ee507
29 avril 2025
29 avril 2025
PALLIERES, Conseiller, en l'absence du Président de Chambre, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre 4 A
65af65b3b6c6260008b52f5f
12 janvier 2024
12 janvier 2024
PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:464528.20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
police judiciaire qui envisage de procéder ou de faire procéder, en application du deuxième alinéa de l'article 55-1 du code de procédure pénale, à une opération de prise d'empreintes digitales ou palmaires
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:464528.20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
. / Il procède, ou fait procéder sous son contrôle, aux opérations de relevés signalétiques et notamment de prise d'empreintes digitales, palmaires ou de photographies nécessaires à l'alimentation et à
Source officielle8ème chambre
633e6ff7f8faf13e2e973d09
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Que l'ensemble de ces désordres ont fait l'objet de réserves. 2.Sur la non-conformité de la porte palière Que Madame [O] n'a eu connaissance de la non-conformité de la porte palière au regard de
Source officielleChambre 4 A
652f78c8b053208318995992
17 octobre 2023
17 octobre 2023
à la loi du 1er juillet 1901, agissant en la personne de son représentant légal, [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentées par Me Joseph WETZEL, avocat à la Cour Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleChambre 4 A
64a50c8ab8594705dbfcca59
4 juillet 2023
4 juillet 2023
française [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [U] [R] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Alexis HAMEL, avocat au barreau de MULHOUSE Nous, Edgard PALLIERES
Source officielleChambre 4 A
668e2556fcf93851fdd64681
9 juillet 2024
9 juillet 2024
BRICOSTUTZ ayant son siège social [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Non représentée Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller
Source officielleChambre 4 A
668e2556fcf93851fdd64683
9 juillet 2024
9 juillet 2024
CARRELAGE DI FOGGIA [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la mise en état, assistée de Martine THOMAS, greffier, Après avoir entendu les conseils
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02512_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
somme de 250 euros à sa fille et 500 euros à son compte en réparation du préjudice subi du fait des absences répétées de professeurs au cours de l'année scolaire 2021-2022 au sein du collège Jules Palmade
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee48
11 janvier 2005
11 janvier 2005
le prévenu à sensibiliser le public sur la part des revenus des sportifs provenant de la publicité, mais traitant en réalité de la domination économique américaine en la matière et établissant un palmarès
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03777
19 juin 2007
19 juin 2007
illustration photographique, d'une image positive du tabac, le message associant des champions automobiles vainqueurs (dans le premier cas Fernando B... et Michael Y..., souriants, avec en légende " leur palmarès
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e7e
4 février 2016
4 février 2016
, puis le 30 octobre 2002 plusieurs pathologies au niveau de la main droite : -tendinite de de QUERVAIN droite améliorée -tendinopathie du grand palmaire droit -syndrome du canal de GUYON droit et
Source officiellePage 16 sur 117