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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e22
29 janvier 2016
29 janvier 2016
C/ SA NOUVEAU LOGIS P-L. P/ E. A demande en paiement de loyers et charges et/ ou tendant à la résiliation du bail et/ ou à l'expulsion.
Source officielleChambre 1-1
6364ba23e405357f749ea4ac
25 octobre 2022
25 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f383
28 février 2012
28 février 2012
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 28 Février 2012 APPELANTS : Monsieur Bernard Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03f
26 février 2008
26 février 2008
disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l' article 450- 2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 26 février 2008, Par Monsieur Louis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100424
15 avril 2015
15 avril 2015
a été délivré à Mme Amie-Marie Arlette X..., née le 10 avril 1958 à Cotonou (Bénin, ancien Dahomey) sur le fondement de l'article 17 du code de la nationalité française, dans sa rédaction issue de la loi
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f88d
6 juin 2012
6 juin 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SARL SOLEMAR Prise en la personne de son représentant légal Lotissement A Marinella Lieu Pineto 20290
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a210
28 novembre 2007
28 novembre 2007
née le 15 septembre 1942 à MELUN (77) ... 17690 ANGOULINS représentés par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assistés de Me Olivier C..., avocat au barreau de LA ROCHELLE Suivant
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00066
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Alain D..., Olivier et Roger Y..., Jean-Claude C... et Claude B..., Mmes Lyliane X..., Céline Y..., Marie-Louise Z..., épouse Y... et Laurence A... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure
Source officielle1ère Chambre
67874f30d61a5c2f4aa366cc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
'[Adresse 29]" situé à [Localité 36], ainsi que les voiries et espaces communs du lotissement.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marc X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Jean Daniel Z
6253c929bd3db21cbdd8774f
28 février 2005
28 février 2005
Marc-Jean GAUTIER et Pierre FONROUGE, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Alain-Pierre VIZERIE, Avocat au barreau de LIBOURNE, Appelants d'un jugement rendu le 23 janvier 2003 par le Tribunal
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457422.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124f
13 mars 2014
13 mars 2014
Jean-Louis Z..., MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SARL BEG ESOP, SA AVIVA ASSURANCES GS-iB vente Grosse délivrée à Maître VALIERE-VIALEIX, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022155479
9 avril 2010
9 avril 2010
Jean Serge Olivier A, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre sociale
63c8eecfdc5b777c90992ecf
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Au cours de ce délibéré, Madame Johanne PERRIER, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller et d'elle même.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200485
4 mars 2008
4 mars 2008
Oliver Z..., domicilié 20228 Cagnano, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91664
27 mai 2014
27 mai 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard
Source officielleciv3
613721bbcd580146773f69c1
17 juin 1992
17 juin 1992
Jean-Pierre P..., domicilié ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), 20°) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856d2
10 octobre 2001
10 octobre 2001
de directeur commercial par son fils, Olivier C..., gérant de PLAISIRS DE FRANCE, S.A.R.L à capital variable domiciliée ..., selon contrat initiative emploi à durée indéterminée du 2 février 1998.
Source officiellesoc
6137223ccd580146773fb511
27 octobre 1994
27 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Olivier Super Chopi, dont le siège est lotissement
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493184.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
A C et à Mme D C un permis d'aménager un lotissement. Par un jugement n° 2200039 du 6 février 2024, le tribunal administratif a rejeté leur demande.
Source officiellePage 16 sur 136
TU CONNAIS GK, OLIVOTTO, Pierre, Louis, Mario
16/04/2024
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FRANC&MC, OLIVOTTO, Pierre, Louis, Mario
27/09/2022
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FRANC&MC, OLIVOTTO, Pierre, Louis, Mario
30/10/2019
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